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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402
… (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau … et de la vapeur à basse pression; chaudières dites « à eau surchauffée ». …
Explanatory notes
… (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau … et de la vapeur à basse pression; chaudières dites « à eau surchauffée ». - Chaudières à vapeur : 8402.11 … restent classées ici. Les chaudières à vapeur peuvent être chauffées par un combustible solide, liquide ou gazeux ou …Section XV > Chapitre 73 > Position 7321
… compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à …
Explanatory notes
… compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à … pour la production et l'utilisation de la chaleur pour le chauffage ou la cuisson; 2) fonctionner au moyen de …Section XV > Chapitre 83 > Position 8302
… persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, …
Explanatory notes
… persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, … pneumatique, la mesure du diamètre de la roulette doit être effectuée avec bandage gonflé à pression normale. La …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486 > 8486.30
… Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat …
Section III > Chapitre 15 > Position 1518
… leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, … végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, non …
Explanatory notes
… leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, … végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, non … huiles cuites ou oxydées qui proviennent du traitement par chauffage, d'huiles généralement additionnées , au …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470 > 8470.10
… de calcul permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations …
Section XI > Chapitre 60 > Position 6006
… Autres étoffes de bonneterie. …
Explanatory notes
… 60.06 - Autres étoffes de bonneterie . 6006.10 - De laine ou de poils fins … 6006.90 - Autres La présente position comprend les étoffes de bonneterie, autres que celles comprises dans les … Considérations générales du présent Chapitre, partie A), chiffre I) et partie B), respectivement. Sont en outre …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9012
… Microscopes autres qu'optiques; diffractographes. …
Explanatory notes
… 90.12 ‑ Microscopes autres qu'optiques; diffractographes. 9012.10 ‑ Microscopes autres qu'optiques; diffractographes 9012.90 ‑ Parties et accessoires Cette … à protons et la source utilisée est l'hydrogène. C) Les diffractographes électroniques qui permettent d'obtenir, par …Section XI > Chapitre 53 > Position 5305 > 5305.00
… déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés) …
Classification opinions
… poids) pour en faciliter la manipulation, l'enduction étant insuffisante pour lier définitivement les fibres même …Section XII > Chapitre 65 > Position 6506
… Autres chapeaux et coiffures, même garnis. …