WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section IV > Chapitre 22
… Boissons, liquides alcooliques et vinaigres …
Explanatory notes
… Chapitre 22 Boissons, liquides alcooliques et vinaigres Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … c) les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté (n° 28.53); d) les solutions … de la Nomenclature. On peut les répartir en quatre grandes catégories : A) L'eau, les autres boissons non …Legal note
… c) les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté (n° 28.53); d) les solutions …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9702
… Gravures, estampes et lithographies originales. …
Explanatory notes
… 97.02 ‑ Gravures, estampes et lithographies originales. 9702.10 - … La technique du report, procédé utilisé par l’artiste lithographe qui dessine au préalable son sujet sur un papier … toutefois, l’apparence d’une trame (dans le cas de la photogravure ou de l’héliogravure, par exemple), le nombre …Section III > Chapitre 15 > Position 1517
… Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, autres que les …
Explanatory notes
… 15.17 ‑ Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine … aromatiques, de vitamines, de beurre ou d'autres matières grasses provenant du lait (compte tenu des limitations …Section X > Chapitre 49 > Position 4911
… Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies. …
Explanatory notes
… 49.11 ‑ Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies. 4911.10 - Imprimés … et similaires - Autres : 4911.91 - - Images, gravures et photographies 4911.99 - - Autres Cette position … par exemple. 11) Les billets de loterie, « billets à gratter » et billets de tombola. Sont également exclus de …Section VI > Chapitre 38 > Position 3823
… Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage; alcools gras industriels. …
Explanatory notes
… 38.23 ‑ Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de … produits par saponification ou par hydrolyse d’huiles et graisses naturelles. La séparation des acides gras en … gras insaturés. Parmi les acides gras relevant du présent groupe, on peut citer : 1) L’acide stéarique du commerce …Section III > Chapitre 15 > Position 1505
… Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris …
Explanatory notes
… 15.05 ‑ Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris … insoluble dans l'eau, mais elle peut cependant absorber une grande quantité d'eau en se transformant en une émulsion de …Section IV > Chapitre 22 > Position 2209
… Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles …
Explanatory notes
… 22.09 ‑ Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles … , incolore à l'état naturel. 4) Les vinaigres de grains , de mélasses , de pommes de terre hydrolysées, de …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9011
Explanatory notes
… seulement d'observer l'objet directement et dont le grossissement est d'ailleurs faible, les microscopes … optiques opèrent par examen d'une image préalablement agrandie dudit objet. Les microscopes optiques se composent … des microscopes spéciaux munis d'un changeur rapide de grossissements. PARTIES ET ACCESSOIRES Parmi les parties et …Section XI > Chapitre 51
… Laine, poils fins ou grossiers; fils et tissus de crin …
Explanatory notes
… Chapitre 51 Laine, poils fins ou grossiers; fils et tissus de crin Note. 1.‑ Dans la … de castor, de ragondin ou de rat musqué; c) poils grossiers les poils des animaux non énumérés ci‑dessus, à … d'une manière générale, la laine et les poils fins ou grossiers aux divers stades de leur transformation, de la …Legal note
… de castor, de ragondin ou de rat musqué; c) poils grossiers les poils des animaux non énumérés ci‑dessus, à …Section VI > Chapitre 37 > Position 3705
… Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, autres que les films cinématographiques. …