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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 54 > Position 5406
… Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), …
Explanatory notes
… 54.06 ‑ Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), … détail. La présente position couvre les fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936
… Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse (y compris les concentrats naturels), ainsi que …
Explanatory notes
… - Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse (y compris les concentrats naturels), ainsi que … ou des animaux. Le corps humain ne pouvant en effectuer la synthèse, elles doivent lui être apportées du monde … provitamines et les vitamines naturelles ou reproduites par synthèse , ainsi que leurs dérivés utilisés principalement …Section VI > Chapitre 32 > Position 3208
… Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou …
Explanatory notes
… 32.08 - Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou … qui constitue l'agent filmogène, consiste soit en polymères synthétiques (résines phénoliques, résines aminiques, …Section VI > Chapitre 32 > Position 3209
… Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou …
Explanatory notes
… 32.09 - Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou … position sont composées par des liants à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, en …Section XI > Chapitre 55 > Position 5513
… Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids …
Explanatory notes
… 55.13 ‑ Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids … 2 de la Section XI, sont considérés comme tissus de fibres synthétiques discontinues (voir également la partie I‑A des … suivantes : a) contenir moins de 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues; b) être mélangés principalement …Section XI > Chapitre 52 > Position 5210
… mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids n'excédant pas …
Explanatory notes
… mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids n'excédant pas … être mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles; c) poids n'excédant pas … pour le calcul des proportions, le poids total des fibres synthétiques ou artificielles doit être pris en …Section V > Chapitre 27 > Position 2712
… autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthèse ou par d'autres procédés, même colorés. …
Explanatory notes
… autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthese ou par d'autres procédés, même colorés. 2712.10 ‑ … dans cette position les vaselines obtenues par voie de synthèse. Pour relever de cette position la vaseline … autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthèse ou par d'autres procédés, même colorés . La …Section VII > Chapitre 40 > Position 4002
… Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, …