Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4404
… Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, … autrement travaillés, pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires; bois en éclisses, lames, rubans et …
Explanatory notes
… 44.04 ‑ Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, … autrement travaillés, pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires; bois en éclisses, lames, rubans et …Section V > Chapitre 27
… Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales …
Explanatory notes
… Chapitre 27 Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières … Tous ces produits restent compris dans ce Chapitre, qu'ils soient bruts ou raffinés; s'ils présentent le caractère …Legal note
… mélangés des n°s 33.01, 33.02 ou 38.05. 2.‑ Les termes huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux , employés dans …Section XVI > Chapitre 84
… Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou …
Explanatory notes
… Chapitre 84 Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou …Legal note
… de ce Chapitre : a) les meules et articles similaires à moudre et autres articles du Chapitre 68; b) les machines, appareils ou engins (pompes, par exemple) en céramique et les …Section IX > Chapitre 44 > Position 4417 > 4417.00
… Outils, montures et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais ou de …
Classification opinions
… 1. Outil de ponçage composé d'un fût en bois garni, sur sa face …Section XV > Chapitre 73 > Position 7302
… Eléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de …
Explanatory notes
… ‑ Eléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre‑rails et crémaillères, aiguilles, pointes de …Section XV > Chapitre 82 > Position 8207
… Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils …
Explanatory notes
… 82.07 ‑ Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines‑outils …Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.60
… imprégnés ou recouverts de cire, de paraffine, de stéarine, d'huile ou de glycérol …
Classification opinions
… en rouleaux d'une largeur supérieure à 15 cm ou en feuilles rectangulaires d'une longueur supérieure à 36 cm, … et revêtus, sur l'autre face, d'impressions ou d'illustrations se rapportant à la marchandise qu'ils doivent contenir. Adoption : 1966 … 2. Bandes en papier …Section VI > Chapitre 33
… Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques …
Explanatory notes
… Chapitre 33 Huiles essentielles et résinoides; produits de parfumerie ou … produits des n ° s 33.03 à 33.07 restent classés ici même s'ils contiennent, à titre accessoire, certaines substances …Legal note
… aux produits même non mélangés (autres que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles), propres à être utilisés comme produits … ces usages. 4.‑ On entend par produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques au sens du …Section XI > Chapitre 56 > Position 5606
… Fils guipés, lames et formes similaires des n°s 54.04 ou …
Explanatory notes
… 56.06 ‑ Fils guipés, lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05 guipées, autres que ceux …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424
… Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou … poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et appareils similaires; machines et appareils à jet de sable, …