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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6905
… Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres poteries …
Explanatory notes
… 69.05 - Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres poteries … pour façades, toitures, murs de clôture, portails, tels que corniches, frises, gargouilles, abouts de rives, frontons, … balustrades, consoles, chapiteaux, poinçons, boules, garnitures diverses de faîtage, etc. 4) D'autres pièces …Section XII > Chapitre 65 > Position 6507
… Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, …
Explanatory notes
… 65.07 - Bandes pour garnitures intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, … etc. 2) Les coiffes , c'est-à-dire les doublures qui garnissent entièrement ou partiellement (fonds de coiffe) …Section VI > Chapitre 29 > Position 2923
… Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autres phosphoaminolipides, de …
Explanatory notes
… 29.23 - Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autres phosphoaminolipides, de … 2923.90 - Autres Les sels organiques d’ammonium quaternaires contiennent un cation azoté tétravalent R 1 R 2 …Section III > Chapitre 15 > Position 1512
… Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même …
Explanatory notes
… 15.12 ‑ Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même … la rendent très utile dans l'industrie des peintures ou des vernis. B) HUILE DE CARTHAME. Les graines de …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4114
… chamoisés (y compris le chamois combiné); cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés. …
Explanatory notes
… chamoisés (y compris le chamois combiné); cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés. 4114.10 - … (y compris le chamois combiné) 4114.20 - Cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés I) C uirs et … à la fabrication d'articles industriels, d'équipement ou de harnachement. Les cuirs et peaux qui sont obtenus en …Section VI > Chapitre 38 > Position 3814
… préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis. …
Explanatory notes
… préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis. Cette position couvre, pour autant qu' ils ne soient … volatils utilisés, entre autres, pour la préparation des vernis et peintures ou pour le dégraissage des pièces … utilisées pour enlever les vieilles peintures ou les vieux vernis, constituées par les mélanges mentionnés ci‑dessus, …Section II > Chapitre 6 > Position 0603
… Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou …
Explanatory notes
… Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou … couronnes, etc., conservent le caractère essentiel de fournitures de fleuristes. Les branches d'arbres, d'arbustes … utilisés à la confection de bouquets ni à d'autres usages ornementaux. Sont également exclus de la présente position …Section VI > Chapitre 32 > Position 3209
… Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères …
Explanatory notes
… 32.09 - Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères … de colloïdes protecteurs à des fins de stabilisation. Les vernis de la présente position sont analogues aux peintures …Section I > Chapitre 5 > Position 0506
… Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non …
Explanatory notes
… 05.06 ‑ Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non … engrais. Relèvent de la présente position : 1) Les os et cornillons (os intérieurs des cornes) bruts ou dégraissés (os débarrassés de leur graisse …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011
… tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes et sources lumineuses électriques, …