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Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.1 > 8903.11

… un moteur, d’un poids à vide sans moteur n'excédant pas 100 kg …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.10

… soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8210 > 8210.00

… Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir …

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

…       b)   les autres appareils d'un poids maximal de 20 kg, à l'exclusion des ventilateurs et des hottes aspirantes …

Legal note

…       b)   les autres appareils d'un poids maximal de 20 kg, à l'exclusion des ventilateurs et des hottes aspirantes …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3506 > 3506.10

… comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806

Explanatory notes

… maximal au décollage excédant 250 g mais n’excédant pas 7 kg 8806.23 - - D’un poids maximal au décollage excédant 7 kg mais n’excédant pas 25 kg 8806.24 - - D’un poids maximal au décollage excédant 25 …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802

Explanatory notes

… 8802.11 - - D'un poids à vide n'excédant pas 2.000 kg 8802.12 - - D'un poids à vide excédant 2.000 kg 8802.20 - Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide n'excédant pas 2.000 kg 8802.30 - Avions et autres véhicules aériens, d'un poids …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5607

Explanatory notes

… et n étant l'unité de mesure de la ficelle en mètres par kg). Par exemple, la force de rupture minimale des ficelles n° 150 (150 m par kg) est de 98 daN, pour les ficelles n° 200 (200 m par kg), elle est de 69 daN et pour les ficelles n ° 300 (300 m …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4001

Explanatory notes

… ci‑dessus. Le TSNR est conditionné en balles de 33,3 kg, recouvertes de polyéthylène. D'ordinaire, ces balles … parallélépipédiques dont le poids varie entre 32 et 36 kg. Les caoutchoucs granulés réagglomérés sont généralement … livré le plus souvent sous forme de blocs pesant jusqu'à 50 kg et, dans certains cas, sous forme de feuilles d'une …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101

Explanatory notes

… entiers, non refendus, d'un poids unitaire n'excédant pas 8 kg lorsqu'ils sont secs, 10 kg lorsqu'ils sont salés secs et 16 kg lorsqu'ils sont frais, salés verts ou autrement conservés …

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