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Section VI > Chapitre 32 > Position 3208 > 3208.10

Classification opinions

… de résine alkyde modifiée , contenant du white spirit (98,88 % en poids) et des résines alkydes (1,12 % en poids). …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.60

Classification opinions

… Tableau blanc électronique , d’une dimension de 78 pouces (198,12 cm), constitué d’une surface tactile multi-touche, …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3602 > 3602.00

Classification opinions

… et de haute qualité, contenant : nitrate d’ammonium : 98 % min. (teneur en azote : 34 % min.), de nitrate de … de couleur blanche, contenant : du nitrate d’ammonium : 98 % min. (teneur en azote : 34 % min.), de la matière … de ce produit montre qu’il contient du nitrate d’ammonium (98 %), du carbonate de calcium/magnésium (0,0064 %), des …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.80

Classification opinions

… munies de connexions électriques. Voir également les Avis 8419.89/1 et 8419.89/2. Adoption : 1965 …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117 > 7117.1 > 7117.19

Classification opinions

… avoir un effet prophylactique et thérapeutique. Adoption : 1982 … 2. « Pin's » ou épinglettes consistant en des plaques … ou des textes imprimés (slogans, par exemple). Adoption : 1998 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.8 > 8419.81

Classification opinions

… Application des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 8419.81/2. Adoption : 2023   … 2. Percolateur électrique … Application des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 8419.81/1. Adoption : 2023     …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6 > 8517.69

Classification opinions

… et ne peuvent pas transmettre des messages. Adoption : 1998 … 2. Appareils récepteurs de télésignal conçus pour … ou des cotations en bourse, par exemple. Adoption : 1998 …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.20

Classification opinions

… par exemple, sur terrain humide ou boueux. Adoption : 1986 … 2. Housse de protection obtenue à partir de deux … laquelle on glisse le pied, chaussure comprise. Adoption : 1986 …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.91

Classification opinions

… repose à la fois sur l’un et l’autre tissu. Adoption : 1989 … 2. Coupon de tissu brodé, de forme rectangulaire, … Voir également les Avis 6214.10 à 6214.90/1. Adoption : 1989 …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.92

Classification opinions

… repose à la fois sur l’un et l’autre tissu. Adoption : 1989 … 2. Coupon de tissu brodé, de forme rectangulaire, … Voir également les Avis 6214.10 à 6214.90/1. Adoption : 1989 …