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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2511
… Sulfate de baryum naturel (barytine); carbonate de baryum naturel (withérite), même calciné, à …
Explanatory notes
… 25.11 ‑ Sulfate de baryum naturel (barytine); carbonate de baryum naturel (withérite), même calciné, à …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.10
… Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils …
Classification opinions
… 1. Appareil d'hydromassage « AQUASPA » comprenant : 1°) une … d'un dispositif de chauffage de la taille, d'un haut-parleur, d'une connexion «Bluetooth®» et il est compatible …Section XII
… CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRETEES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX …
Explanatory notes
… Section XII CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRETEES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX …Section XII > Chapitre 67 > Position 6703
… Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires. …
Explanatory notes
… 67.03 - Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires. A l'exclusion des cheveux simplement … textiles (notamment des fibres textiles synthétiques ou artificielles), préparés pour la fabrication de perruques et …Section IV > Chapitre 17 > Position 1701 > 1701.9 > 1701.91
… Additionnés d'aromatisants ou de colorants …
Classification opinions
… 1. Sucre en cubes contenant au minimum 99,7 % de saccharose, composé de sucre de canne et d'une faible quantité de caramel (provenant également de sucre de canne), additionnée …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303
… Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres …
Explanatory notes
… 93.03 ‑ Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration … de chronométrage. 6) Les pistolets d'abattage à cheville, articles ayant l'apparence de pistolets pour le tir à blanc, …Section XXI > Chapitre 97
… Objets d'art, de collection ou d'antiquité …
Explanatory notes
… Chapitre 97 Objets d'art, de collections ou d'antiquité Notes. 1.‑ Le présent … commercial (reproductions en séries, moulages et oeuvres artisanales, par exemple), même lorsque ces ouvrages ont été conçus ou créés par des artistes. 3.‑ On considère comme gravures, estampes et …Legal note
… commercial (reproductions en séries, moulages et oeuvres artisanales, par exemple), même lorsque ces ouvrages ont été conçus ou créés par des artistes. 3.‑ On considère comme gravures, estampes et …Section XVIII > Chapitre 90
… Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, … de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments ou appareils …
Explanatory notes
… précision; instruments ou appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments ou appareils Notes … Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les articles à usages techniques, en caoutchouc vulcanisé, non … thoraciques, bandages abdominaux, bandages pour les articulations ou les muscles, par exemple) (Section XI); …Legal note
… Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les articles à usages techniques, en caoutchouc vulcanisé, non … thoraciques, bandages abdominaux, bandages pour les articulations ou les muscles, par exemple) (Section XI); …Section XI > Chapitre 54 > Position 5405
… Monofilaments artificiels de 67 décitex ou plus et dont la plus grande … n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles artificielles, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm. …
Explanatory notes
… 54.05 ‑ Monofilaments artificiels de 67 décitex ou plus et dont la plus grande … n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles artificielles, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm. …Section XI > Chapitre 54
… Filaments synthétiques ou artificiels; lames et formes similaires en matières textiles synthétiques ou artificielles …