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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4818
… papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés à …
Explanatory notes
… papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés à …Section X > Chapitre 48 > Position 4811
… Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de …
Explanatory notes
… 48.11 ‑ Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.4 > 8424.41
… Pulvérisateurs portables …
Classification opinions
… 1. Pulvérisateur à pression fonctionnant sous une pression de 3 … soupape de sécurité intégrée et d'un entonnoir intégré. Ce pulvérisateur est pourvu d'une lance de pulvérisation en cuivre avec levier de pompage, d'une …Section VI > Chapitre 28 > Position 2833 > 2833.1 > 2833.11
… Sulfate de disodium …
Classification opinions
… 1. Poudre blanche pulvérulente contenant plus de 98,5 % en poids de sulfate de sodium anhydre. Elle est obtenue à partir d’un …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477 > 8477.10
… Machines à mouler par injection …
Classification opinions
… en polycarbonate sur lesquels il crée par un procédé de moulage une série de « creux » (ou petites dépressions) et … de fabrication des disques compacts est le suivant : des granulés en polycarbonate sont chauffés dans la machine à mouler par injection, puis le plastique fondu est pressé par …Section XX > Chapitre 96 > Position 9602 > 9602.00
… tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en … résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; …
Classification opinions
… d'une poire. La production de ce type d'articles consiste à mouler la forme voulue dans de la cire et à projeter sur celle-ci du laiton …Section VI > Chapitre 28 > Position 2832
… Sulfites; thiosulfates. …
Explanatory notes
… 28.32 ‑ Sulfites; thiosulfates. 2832.10 ‑ Sulfites de sodium 2832.20 ‑ Autres …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.60
… A moteur électrique pour la propulsion …
Classification opinions
… 1. Engin à deux roues à propulsion électrique conçu pour le transport d'une seule personne sur les voies de circulation à faible vitesse telles que les trottoirs, les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427 > 8427.10
Classification opinions
… 1. Nacelle élévatrice autopropulsée articulée , constituée par une unité de base à roues équipée … (chariot) sur laquelle est montée une nacelle élévatrice hydraulique articulée, munie d’une plate-forme de travail (panier ou …Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.30
… Bulgur de blé …