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Section VI > Chapitre 29 > Position 2914

… Cétones et quinones, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, …

Explanatory notes

… Sous-Chapitre VI COMPOSES A FONCTION CETONE OU A FONCTION QUINONE 29.14 ‑ Cétones et quinones, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, …

Section VIII > Chapitre 43

… Pelleteries et fourrures; pelleteries factices …

Explanatory notes

… Chapitre 43 Pelleteries et fourrures; pelleteries factices Notes. 1.‑     … c)     les gants, mitaines et moufles comportant à la fois des pelleteries naturelles ou factices et du cuir … et les pelleteries et parties de pelleteries, cousues en forme de vêtements, de parties ou d'accessoires du vêtement …

Legal note

… c)     les gants, mitaines et moufles comportant à la fois des pelleteries naturelles ou factices et du cuir … et les pelleteries et parties de pelleteries, cousues en forme de vêtements, de parties ou d'accessoires du vêtement … (autres que ceux exclus du présent Chapitre par la Note 2), fourrés intérieurement de pelleteries naturelles ou …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2911

… Acétals et hémi-acétals, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …

Explanatory notes

… Acétals et hémi‑acétals, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, … 2 (OCH 3 ) 2. C'est l'acétal de l'hydrate hypothétique du formaldéhyde; liquide incolore, ayant une odeur éthérée; …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.1 > 9022.12

… pilotés par une machine automatique de traitement de l'information …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1903

… Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires. …

Explanatory notes

… et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires. Cette position couvre des préparations … bouillie épaisse qui, placée dans une passoire ou bassine à fond percé de trous tombe en gouttes, à travers ceux‑ci, sur …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6310

… Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage. …

Explanatory notes

… 63.10 ‑ Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage (+). 6310.10 ‑ … de même matière textile, ficelles de composition textile uniforme, rognures neuves d'ateliers de confection de même …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3907

… Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. …

Explanatory notes

… ‑ Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, … polymères obtenus à partir d'un aldéhyde, d'ordinaire le formaldéhyde, et caractérisés par la présence de fonctions acétal dans la chaîne du polymère. Ils ne doivent …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2918

… Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, …

Explanatory notes

… 29.18  -       Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8303

… Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles …

Explanatory notes

… 83.03 ‑ Coffres‑ forts , portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles … sont en acier allié très résistant ou bien en tôle d'acier renforcée de béton armé, par exemple), généralement à double …

Section XV > Chapitre 73

… Ouvrages en fonte, fer ou acier …

Explanatory notes

… Chapitre 73 Ouvrages en fonte, fer ou acier Notes. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par fontes les produits obtenus par moulage dans lesquels le fer … obtenus à chaud ou à froid dont la coupe transversale, de forme quelconque, n'excède pas 16 mm dans sa plus grande …

Legal note

… Notes. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par fontes les produits obtenus par moulage dans lesquels le fer … obtenus à chaud ou à froid dont la coupe transversale, de forme quelconque, n'excède pas 16 mm dans sa plus grande …

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