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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.9 > 2934.91
… Aminorex (DCI), brotizolam (DCI), clotiazépam (DCI), …
INN
… aminorex … brotizolam … clotiazépam … cloxazolam … …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019
… Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de …
Explanatory notes
… , utilisés chez soi ou dans les salles spécialisées et au nombre desquels on peut citer : les extenseurs ou … De tels articles suivent leur régime propre. Mais la notion d'appareils à caractère mécanique doit être … interchangeables, d'applications mécanothérapiques nombreuses dans les affections articulaires ou musculaires …Section XX > Chapitre 96 > Position 9620 > 9620.00
… Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires …
Classification opinions
… numérique ou un caméscope. Le trépied est équipé d'une tête panoramique basculante permettant une rotation à 360°. Il … d'exploitation d'un téléphone intelligent grâce à une technologie ouverte sans fil, comme par exemple le protocole …Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.10
… Fromages frais (non affinés), y compris le fromage de lactosérum, et …
Classification opinions
… de salami « Pepperoni », d’environ 1 % d’épices, d’huile de canola et d’environ 1 % de silicate de calcium. Les sachets sont présentés dans des boîtes par nombre de 65 et sont destinés à être utilisés dans … de graines de fraise, de concentré de jus de carotte noire, d’arôme naturel, d’épaississant, de concentré de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.7 > 8528.71
… Non conçus pour incorporer un dispositif d'affichage ou un …
Classification opinions
… des émissions retransmises par satellite. Application de la Note 4 de la Section XVI. Adoption : 1997 … 2. Récepteur … une télécommande à rayons infrarouges. Application de la Note 4 de la Section XVI. Adoption : 1997 … 4. Boîtier … ne contient pas de syntoniseur. Application des RGI 1 (Note 6 E) du Chapitre 84) et 6 . Adoption : 2023 1. Port …Section XV > Chapitre 76 > Position 7603 > 7603.10
… Poudres à structure non lamellaire …
Classification opinions
… 1. Poudre, à l'état non fritté, consistant en grains d'aluminium enrobés d'oxyde …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9005
… télescopes optiques, et leurs bâtis; autres instruments d'astronomie et leurs bâtis, à l'exclusion des appareils de radio-astronomie. …
Explanatory notes
… coulissantes pour mise au point, qu'elles soient ou non destinées à être fixées sur pied. Certaines longues‑vues … surface photoélectrique placée à l'endroit où se trouverait normalement l'oculaire. Les électrons peuvent, soit être … destinés à faciliter les observations astronomiques, notamment en reflétant une partie déterminée du ciel dans un …Section IV > Chapitre 21 > Position 2102 > 2102.20
… Levures mortes; autres micro-organismes monocellulaires morts …
Classification opinions
… à la consommation humaine , consistant en micro-organismes monocellulaires morts desséchés (Spirulina platensis) ainsi …Section VII > Chapitre 40 > Position 4005 > 4005.10
… Caoutchouc additionné de noir de carbone ou de silice …