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Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112
… Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé …
Explanatory notes
… 71.12 - Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé …Section IV > Chapitre 19 > Position 1901
… Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, … de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires …
Explanatory notes
… 19.01 - Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, … de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires …Section VI > Chapitre 38 > Position 3807
… Goudrons de bois; huiles de goudron de bois; créosote de bois; méthylène; poix … brasserie et préparations similaires à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales. …
Explanatory notes
… 38.07 ‑ Goudrons de bois; huiles de goudron de bois; créosote de bois; … et préparations similaires à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales. Cette position couvre … A) Les goudrons de bois , les huiles de goudrons de bois décréosotées ou non et la créosote de bois. 1) Les …Section V > Chapitre 25 > Position 2522
… vive, chaux éteinte et chaux hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium du n° 28.25. …
Explanatory notes
… vive, chaux éteinte et chaux hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium du n° 28.25. 2522.10 … les caractères d'un oxyde de calcium impur, très avide d'eau; mise en présence de ce liquide, elle se combine avec lui en dégageant beaucoup de chaleur et se transforme en chaux …Section VI > Chapitre 28 > Position 2816
… Hydroxyde et peroxyde de magnésium; oxydes, hydroxydes et …
Explanatory notes
… 28.16 ‑ Hydroxyde et peroxyde de magnésium; oxydes, hydroxydes et peroxydes, de strontium ou de baryum. … On l'emploie pour le blanchiment des plumes, la préparation de dentifrices ou comme antiseptique gastro‑intestinal. …Section VI > Chapitre 28 > Position 2815
… Hydroxyde de sodium (soude caustique); hydroxyde de potassium (potasse caustique); peroxydes de sodium ou de potassium. …
Explanatory notes
… 28.15 ‑ Hydroxyde de sodium (soude caustique); hydroxyde de potassium (potasse caustique); peroxydes de sodium ou de potassium. ‑ Hydroxyde de … en solution aqueuse ou sous forme solide anhydre. La déshydratation de la solution aqueuse d'hydroxyde de sodium …Section XI > Chapitre 63 > Position 6308
… Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour … tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… Sous‑chapitre II ASSORTIMENTS 63.08 ‑ Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour … textiles similaires, en emballages pour la vente au détail. Les assortiments de cette position sont utilisés … une pièce de tissu (par exemple un canevas, même imprimé du dessin destiné à être exécuté) et des fils, même coupés de …Section XI > Chapitre 54 > Position 5404
… Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; …
Explanatory notes
… 54.04 ‑ Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe … pas 5 mm . - Monofilaments : 5404.11 - - D'élastomères 5404.12 - - Autres, de polypropylène 5404.19 - …Section X > Chapitre 48 > Position 4818
… Papiers des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers … ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en … pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, …
Explanatory notes
… 48.18 - Papiers des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers … pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, …Section XVIII > Chapitre 90
… Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et …