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Système harmonisé
Section XIV
… PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, METAUX PRECIEUX, PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUXET OUVRAGES EN CES MATIERES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES …
Explanatory notes
… Section XIV PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, METAUX PRECIEUX, PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIERES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114
… Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. …
Explanatory notes
… 71.14 - Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. … communs La présente position couvre un ensemble d'articles, entièrement ou partiellement en métaux précieux ou en …Section XV > Chapitre 76 > Position 7615 > 7615.10
… Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires …
Classification opinions
… 1. Récipients (barquettes) jetables en feuille mince … transport des aliments. La forme et les dimensions de ces récipients varient (généralement de forme rectangulaire ou …Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.5 > 8205.51
… D'économie domestique …
Classification opinions
… 1. Eplucheur à fruits et légumes , composé d'un manche en matières plastiques, sur lequel est montée la partie travaillante pivotante, en métal commun, de forme … à fruits et légumes , composé d'un manche et d'une partie travaillante fixe à double tranchant, en métal …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6911
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine. …
Explanatory notes
… 69.11 - Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine. 6911.10 - Articles …Section XV > Chapitre 76 > Position 7615
… Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium; éponges, torchons, gants et articles …
Explanatory notes
… 76.15 ‑ Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium ; éponges, torchons, gants et articles …Section XV > Chapitre 74 > Position 7418
… Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles …
Explanatory notes
… 74.18 ‑ Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en …
Explanatory notes
… 69.12 - Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en … qu'en porcelaine , telle qu'en terre commune, grès cérame, faïence, imitations de porcelaines (voir les Considérations …Section V > Chapitre 26 > Position 2619
… Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), … autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier. …