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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5506
Explanatory notes
… les fibres les plus courtes (blousses). Le ruban de peigné, connu sous le nom de top , est habituellement enroulé sur … en boules. Les tops ou rubans de préparation sont également obtenus directement à partir des câbles de filaments. Pour …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.3
… Autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu, autres que les machines génératrices photovoltaïques …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4004 > 4004.00
… Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427
… Chariots-gerbeurs; autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage. …
Explanatory notes
… 84.27 ‑ Chariots gerbeurs; autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage. 8427.10 ‑ … d'assurer leur empilage. Les élévateurs à bandes, à action continue, appelés aussi gerbeurs , relèvent du n° 84.28 . …Section IX > Chapitre 45 > Position 4501
… ou simplement préparé; déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé. …
Explanatory notes
… ou simplement préparé; déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé. 4501.10 - Liège naturel brut ou … ou nettoyé sur les bords afin d'en éliminer les parties inutilisables (liège visé). Restent classés ici le liège … de liège, naturel ou aggloméré , constitués par les chutes, rognures et débris d'ouvrages, qui sont principalement …Section II > Chapitre 11 > Position 1105
… Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de …
Explanatory notes
… 11.05 ‑ Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de … et les granulés de la présente position peuvent être obtenus en cuisant à la vapeur des pommes de terre fraîches, … les écrasant et en réduisant, par séchage, la purée ainsi obtenue en une farine, en une poudre, en granulés ou en une …Section VI > Chapitre 29 > Position 2934
… Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie …
Explanatory notes
… 29.34 - Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie … qui, en combinaison avec les protéines, forment les nucléoprotéides du noyau de la cellule animale ou végétale. … médecine, spécialement sous forme de sels : notamment, les nucléates de sodium, de cuivre, etc . Relèvent de la …Section V > Chapitre 27 > Position 2701
… briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille. …
Explanatory notes
… briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille. ‑ Houilles, … ‑ Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille Cette position couvre les …Section IV > Chapitre 22 > Position 2209
… Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique. …
Explanatory notes
… Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique. I.‑ VINAIGRES COMESTIBLES … de vinaigre comestibles ou vinaigres artificiels sont obtenus par dilution d'acide acétique dans l'eau. Ils sont …Section VI > Chapitre 29 > Position 2917
… Acides polycarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés …