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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414
… aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes; enceintes de sécurité biologique …
Explanatory notes
… aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes; enceintes de sécurité biologique … de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé d'une puissance n'excédant pas 125 W 8414.59 - - … les pompes moléculaires et les pompes à fixation (pompes à absorption, pompes cryostatiques). Il est à noter que les …Section IX > Chapitre 44 > Position 4418
… Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux …
Explanatory notes
… 44.18 ‑ Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux … portes, de fenêtres, tandis que la dénomination pièces de charpente couvre les ouvrages en bois, tels que poutres, … position on peut citer le bois lamellé qui est un bois de charpente que l'on obtient en collant un certain nombre de …Section V > Chapitre 25 > Position 2516
… Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de …
Explanatory notes
… 25.16 - Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de … de mica. Suivant la proportion relative de ces trois corps et la présence possible d'oxydes de fer ou de … variables (granits verts, gris, roses, rouges, etc.). Les porphyres sont des granits à pâte microgrenue, d'un aspect …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525
… d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil …
Explanatory notes
… d’émission pour la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil … .50 ‑ Appareils d’émission 8525.60 ‑ Appareils d’émission incorporant un appareil de réception ‑ Caméras …Section XI > Chapitre 62 > Position 6208
… Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, …
Explanatory notes
… 62.08 ‑ Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, … textiles La présente position groupe l'ensemble du linge de corps pour femmes ou fillettes (gilets de corps, chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, …Section XV > Chapitre 82 > Position 8201
… houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires à taillants; sécateurs de tous …
Explanatory notes
… houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires a taillants ; sécateurs de tous … des mines, des carrières, l'entretien des routes, la charpente, le ménage, par exemple). La présente position … , y compris les hachettes, cognées, merlins, herminettes, serpettes, croissants, coupe‑ronces et machettes. 5) Les …Section VI > Chapitre 33 > Position 3307
… le prérasage, le rasage ou l'après- rasage, désodorisants corporels, préparations pour bains, dépilatoires, autres …
Explanatory notes
… le prérasage, le rasage ou l'après-rasage, désodorisants corporels, préparations pour bains, dépilatoires, autres … le rasage ou l'après‑rasage 3307.20 ‑ Désodorisants corporels et antisudoraux 3307.30 ‑ Sels parfumés et autres … en blocs relèvent du n° 34.01 . II) Les désodorisants corporels et les antisudoraux . III) Les préparations pour …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537
… la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du Chapitre 90 …
Explanatory notes
… la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du Chapitre 90 … couvre également : 1) Les armoires de commande numérique incorporant une machine automatique de traitement de …Section XV > Chapitre 76 > Position 7610
… et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, …
Explanatory notes
… et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, … parfois au fer et à l'acier dans la construction de charpentes, de superstructures de navires, de ponts, de …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.70
… ou vétérinaire comme lubrifiant pour certaines parties du corps lors des opérations chirurgicales ou des examens médicaux ou comme agent de couplage entre le corps et les instruments médicaux …