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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413 > 8413.9 > 8413.92
… D'élévateurs à liquides …
Section XI > Chapitre 53 > Position 5302
… Chanvre (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de chanvre (y …
Explanatory notes
… 53.02 ‑ Chanvre (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de chanvre (y … plante cultivée sous les climats et dans les sols les plus variés. Les fibres, contenues dans le liber de la tige, sont …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6910
… Eviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs …
Explanatory notes
… 69.10 - Eviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs … ou hygiéniques, tels que bassins de lit, urinaux, vases de nuit, etc., et les petits accessoires pour …Section I > Chapitre 3 > Position 0307
… Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. …
Explanatory notes
… 03.07 ‑ Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en … même cuits avant ou pendant le fumage. Les principales variétés d’animaux de l’espèce sont pour les mollusques : … la coquille St Jacques (ou peigne), le pétoncle (ou vanneau), la moule, la seiche, la sépiole, le calmar et …Section II > Chapitre 7 > Position 0713 > 0713.60
… Pois d'Ambrevade ou pois d'Angole (Cajanus cajan) …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6401 > 6401.10
… Chaussures comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.9 > 2008.93
… Canneberges (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos); airelles rouges (Vaccinium vitis-idaea) …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.30
… et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, …
Classification opinions
… conditionnées pour la vente au détail et destinées au lavage de la peau. Adoption : 1997 … 2. Crème de couleur … des agents tensio-actifs organiques et destinée au lavage et à l’hydratation de la peau. La crème est appliquée … contenant des agents organiques tensio-actifs et destiné au lavage et à l’exfoliation de la peau. Le gel est appliqué …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.20
… organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6403 > 6403.40
… Autres chaussures, comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal …