WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808
… Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux. …
Explanatory notes
… 68.08 ‑ Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux. La présente position …Section VII > Chapitre 39 > Position 3918
… Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… 39.18 ‑ Revêtements de sols en matières plastiques, même auto‑adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent Chapitre. …Section VI > Chapitre 37 > Position 3707
… pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à l'emploi. …
Explanatory notes
… de mélanges étudiés pour l'usage photographique de deux ou plusieurs produits, sont, dans tous les cas, rangées sous la … N° 3707.90 Le n o 3707.90 couvre les solutions de résine plastique sensibles à la lumière ("résines photosensibles”) … chimiques . Une résine photosensible est appliquée à une plaquette en silicium revêtue d’oxyde métallique pour la …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.1
… Appareils d'électrodiagnostic (y compris les appareils d'exploration fonctionnelle ou de surveillance de paramètres …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9616 > 9616.20
… Houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette …
Section XII > Chapitre 67 > Position 6701 > 6701.00
… Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matières, autres que les …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5404
… Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas … 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur …
Explanatory notes
… 54.04 ‑ Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe … soient obtenues par passage à travers une filière à orifice plat ou qu'elles soient découpées dans des bandes ou des … lorsque leur largeur apparente (c'est‑à‑dire à l'état plié, aplati, comprimé ou tordu) n'excède pas 5 mm, les …Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.30
… artistes, pinceaux à écrire et pinceaux similaires pour l'application des produits cosmétiques …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5405
… Monofilaments artificiels de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas … 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles artificielles, dont la largeur …