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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115
… Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées; rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux … de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir. …
Explanatory notes
… 41.15 - Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées; rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux … de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir. 4115.10 …Section VII > Chapitre 40 > Position 4012
… Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » en caoutchouc. …
Explanatory notes
… 40.12 ‑ Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » en caoutchouc(+). …Section XV > Chapitre 83 > Position 8311
… électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de métal ou de carbures métalliques; fils …
Explanatory notes
… électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques , enrobes ou fourres de décapants … sont alors brisées au fur et à mesure des besoins. Sont en outre compris ici les fils et baguettes obtenus par filage à … présente position les fils et baguettes de soudure fourrés où, mis à part les décapants et les fondants , la soudure …Section VII > Chapitre 40 > Position 4017
… Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci. …
Explanatory notes
… 40.17 ‑ Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci. Le caoutchouc durci …Section VI > Chapitre 38 > Position 3812
… « accélérateurs de vulcanisation »; plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, non dénommés ni …
Explanatory notes
… « accélérateurs de vulcanisation »; plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, non dénommés ni …Section XV > Chapitre 83 > Position 8308
… Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, oeillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements ou accessoires du vêtement, chaussures, …
Explanatory notes
… 83.08 ‑ Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, œillets et … travail de métal (ciselure, gravure, par exemple). Sont, en outre, exclus de cette position : a) Les ornements, …Section VI > Chapitre 34 > Position 3403
… Préparations lubrifiantes (y compris les huiles de coupe, les préparations pour le dégrippage des écrous, les préparations antirouille …
Explanatory notes
… 34.03 ‑ Préparations lubrifiantes (y compris les huiles de coupe, les préparations pour le derippage des écrous, les préparations antirouille …Section X > Chapitre 48 > Position 4820
… agendas, blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou …
Explanatory notes
… agendas, blocs‑mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous‑main, classeurs, reliures … essentiellement à l'écriture). Ces ouvrages peuvent, en outre, être reliés en cuir, tissu ou autres matières et …Section II > Chapitre 6 > Position 0603
… Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, …
Explanatory notes
… 06.03 ‑ Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, … rentrent dans le n° 12.11 , pour autant que, dans l'état où ils sont présentés, ils ne puissent pas être utilisés à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475
… Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou … pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre. …