… 87.05 - Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que … voitures radiologiques, par exemple) (+). 8705.10 - Camions‑grues 8705.20 - Derricks automobiles pour le sondage ou le forage …
… 87.16 - Remorques et semi‑remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. 8716.10 - Remorques et semi‑remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane 8716.20 - Remorques et semi‑remorques autochargeuses ou …
… 87.02 - Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. 8702.10 ‑ Uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) 8702.20 ‑ Equipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur …
… 87.13 - Fauteuils roulants et autres véhicules pour … même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion. 8713.10 - Sans mécanisme de propulsion 8713.90 - Autres La présente position couvre les fauteuils …
… montés sur tracteurs ou véhicules automobiles du Chapitre 87 . 1) Appareils montés sur tracteurs. Certains … les organes de travail est classé séparément au n° 87.01 . En revanche, restent compris ici les machines … de freinage. De tels ensembles doivent être classés au n° 87.05 comme voitures automobiles à usages spéciaux, et ce, …
… ‑ alors que le tracteur est classé séparément au n° 87.01 . Un tel classement est également appliqué dans le cas … type de traction remplace le tracteur (engin relevant du n° 87.04, par exemple) ou lorsqu’une houe rotative est montée, … restent classées ici. Sont, en revanche, rangées dans le n° 87.05 , avec les autres voitures à usages spéciaux, les …
… montés sur tracteurs ou véhicules automobiles du Chapitre 87 . 1) Engins montés sur tracteurs. Certains … les organes de travail est classé séparément au n° 87.01 . En revanche, restent compris ici les engins, … de freinage. De tels ensembles doivent être classés au n° 87.05 comme véhicules automobiles à usages spéciaux. …
… 87.12 - Bicyclettes et autres cycles (y compris les … ici, mais les side‑cars présentés isolément relèvent du n° 87.11 . Sont en outre exclus de la présente position : a) Les cycles équipés d'un moteur auxiliaire ( n° 87.11 ). b) Les cycles (autres que les bicyclettes) pour …
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