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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517
… Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux …
Explanatory notes
… données, entre deux points, par modulation d’un courant électrique ou d’une onde optique circulant dans un support filaire ou par ondes électromagnétiques dans un réseau sans fils. Le signal peut … l'usager qu'on le demande. Il peut s’agir des sonneries électroniques ou mécaniques. Certains postes d’usager …Section XI > Chapitre 60 > Position 6004
… excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01. …
Explanatory notes
… excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01 . 6004.10 - Contenant en poids 5 % ou …Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.90
… Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose …
Classification opinions
… ornementé par application de parties de plantes séchées naturellement et de motifs de peinture de poudre métallique, … initiale ni à les faire considérer comme des articles relevant du Ch. 49. Adoption : 1964 … 3. Papier en rouleaux … dispositif d'impression thermique qui obéit aux impulsions électriques produites par le télécopieur de départ. L'image …Section V > Chapitre 25 > Position 2529
… Feldspath; leucite; néphéline et néphéline syénite; spath fluor. …
Explanatory notes
… 25.29 ‑ Feldspath; leucite; néphéline et néphéline syénite; spath fluor. 2529.10 ‑ … en raison des différences de dimension de ces particules, d'éliminer, par simple tamisage, une partie de la silice. Le …Section X > Chapitre 48 > Position 4823
… Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose. …
Explanatory notes
… 48.23 ‑ Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à … disques - Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles similaires, en papier ou carton : … n ° 67.02 ). ij) Les isolateurs et autres pièces pour l'électricité ( Chapitre 85 ). k) Les articles du Chapitre …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936
… Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse (y compris les concentrats …
Explanatory notes
… fonctionnel et l'harmonieux développement de leur vie. Elles ont principalement une action physiologique. De leurs …Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.10
… artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques cellulosiques …
Classification opinions
… 1. Enveloppes comestibles pour saucisses, à base de collagène . Enveloppes tubulaires souples, obtenues par extrusion de … ou physiques. Le produit se présente sous la forme de tubes annelés de différentes longueurs. Application des RGI 1 …Section XI > Chapitre 60 > Position 6002
… pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01. …
Explanatory notes
… pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01 . 6002.40 - Contenant en poids 5 % ou …Section VI > Chapitre 33 > Position 3301
… Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites « concrètes » ou « absolues »; résinoïdes; …
Explanatory notes
… 33.01 ‑ Huiles essentielles (déterpenées ou non), y compris celles dites « concrètes » ou « absolues »; resinoïdes; … proportion de matières cireuses qu'elles contiennent. Par élimination de ces cires, on obtient les essences absolues , …Section XX > Chapitre 96 > Position 9602
… en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés …