Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3811
… Préparations antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs … pour huiles minérales (y compris l'essence) ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales. …
Explanatory notes
… 38.11 ‑ Préparations antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs … pour huiles minérales (y compris l'essence) ou pour autres liquides utilises aux mêmes fins que les huiles minérales. … huiles lubrifiantes : 3811.21 ‑ ‑ Contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux 3811.29 ‑ ‑ Autres 3811.90 …Section VI > Chapitre 29 > Position 2907
Explanatory notes
… et ses sels 2907.23 - - 4,4'-Isopropylidènediphénol (bisphénol A, diphénylolpropane) et ses sels 2907.29 - - … du caoutchouc), etc. 3) 4,4'-Isopropylidènediphénol (bisphénol A, diphénylolpropane)* . Paillettes blanches. 4) …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7102
Explanatory notes
… en diamants en fonction de critères techniques, tels que poids (masse), directions cristallographiques appropriées à la taille. Sont également prises en considération la forme, la transparence, la couleur, la … lots (c’est-à-dire les sachets) de diamants ou les diamants isolés qui n’ont pas été soumis à l’examen de ces experts. …Section VI > Chapitre 29 > Position 2930
Explanatory notes
… X COMPOSES ORGANO-INORGANIQUES, COMPOSES HETEROCYCLIQUES, ACIDES NUCLEIQUES ET LEURS SELS, ET SULFONAMIDES CONSIDERATIONS GENERALES Les composés organo-inorganiques … les n°s 29.30 et 29.31 sont des composés organiques dont la molécule comporte, outre des atomes d’hydrogène, d’oxygène …Section VII > Chapitre 39 > Position 3907
… sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes … de 78 ml/g ou plus 3907.69 - - Autres 3907.70 - Poly(acide lactique) - Autres polyesters : 3907.91 - - Non … au moment de l'emploi, par addition d'un composé aminé, un acide ou un anhydride organique, un complexe de trifluorure …Section VI > Chapitre 33 > Position 3301
… non), y compris celles dites « concrètes » ou « absolues »; résinoïdes; oléorésines d'extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les … par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; …