Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010 > 7010.20
… Bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture …
Classification opinions
… de l’humidité. Ils sont présentés séparément, sans aucun autre ustensile de cuisson. Application des RGI 1 et …Section IV > Chapitre 24 > Position 2403
… Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac. …
Explanatory notes
… 24.03 ‑ Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac (+). ‑ Tabac à fumer, même … de cigarettes. 2) Le tabac à mâcher , fortement fermenté et saucé. 3) Le tabac à priser plus ou moins aromatisé. 4) Le …Section VII > Chapitre 40 > Position 4017
… Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci. …
Explanatory notes
… 40.17 ‑ Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, … de l'argile et de la silice. Sans charges, pigments ni structures cellulaires, le caoutchouc durci est une matière … et peut être moulée, sciée, perforée, tournée, polie, etc. Beaucoup de caoutchoucs durcis acquièrent un fini très …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519
Explanatory notes
… - - Utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteur 8519 .89 - - Autres La présente position couvre … support (bande magnétique, support optique, support à semi-conducteur ou un autre support du n° 85.23) Les appareils … utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteur Les appareils de ce groupe peuvent être …Section VII > Chapitre 40 > Position 4012
… Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » en caoutchouc. …
Explanatory notes
… 40.12 ‑ Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » en caoutchouc(+). - Pneumatiques rechapés : … - Autres La présente position couvre les pneumatiques en caoutchouc rechapés ainsi que les pneumatiques en caoutchouc …Section XV > Chapitre 82 > Position 8215
… Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires. …
Explanatory notes
… 82.15 ‑ Cuillers, fourchettes, louches , écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires. 8215.10 ‑ Assortiments … escargots, fourchettes grille‑pain à long manche. 3) Les louches et écumoires faites à la façon des louches …Section VII > Chapitre 40 > Position 4005 > 4005.10
… Caoutchouc additionné de noir de carbone ou de silice …
Classification opinions
… en acier au carbone parallélisés, entièrement enrobée de caoutchouc non vulcanisé, destinées à être utilisées …Section IV > Chapitre 16 > Position 1601
… Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de …
Explanatory notes
… 16.01 ‑ Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, … viande ou d'abats relativement gros (de la dimension d'une bouchée, par exemple). Les saucisses, saucissons et produits …Section II > Chapitre 13 > Position 1302
… Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même …