Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541
… y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED), même assemblées avec d’autres diodes émettrices de lumière (LED); …
Explanatory notes
… y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes … une très grande résistance dans l'autre sens (sens bloqué). Elles sont utilisées pour la détection, le … peuvent être combinées à des diodes pour constituer un seul bloc (dénommé bloc IGBT) qui le protègent et lui permettent …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.10
… Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment ou les travaux analogues …
Classification opinions
… 1. Epandeuse de sel et de sable pour le déneigement des routes , destinée à être … camion, constituée par 1) une cuve de stockage de sel et de sable équipée d'un agitateur brise-mottes tournant en même …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544
… Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour …
Explanatory notes
… 85.44 ‑ Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs … gaz ou à circulation d'huile. 6) Les câbles souterrains blindés , à cuirasse pour la protection contre la corrosion. …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529 > 8529.10
Classification opinions
… émises par le satellite, au transformateur-abaisseur à faible niveau de bruit. L'article comporte également trois … destiné à être incorporé dans un transformateur-abaisseur à faible niveau de bruit afin de permettre l'orientation, … (guide d'ondes) et un transformateur-abaisseur à faible niveau de bruit incorporant un polariseur. Adoption : …Section XI > Chapitre 62 > Position 6206
… Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… 62.06 ‑ Chemisiers, blouses, blouses‑chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes. … autres qu'en bonneterie, comprenant les chemisiers, les blouses, blouses‑chemisiers et chemisettes (voir la Note 4 …Section X > Chapitre 49 > Position 4902
… Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité. …
Explanatory notes
… 49.02 ‑ Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité. 4902.10 - Paraissant au moins quatre fois par … repris sous cette position réside dans le fait qu'ils sont publiés en série continue, sous un même titre et à …Section IX > Chapitre 44 > Position 4407 > 4407.9 > 4407.93
… D'érable (Acer spp.) …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6106
… Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour …
Explanatory notes
… 61.06 - Chemisiers, blouses, blouses‑chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour … vêtements féminins en bonneterie comprenant les chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes. Cette position …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.20
… Sucre et sirop d'érable …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2209
… Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique. …