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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3915
… Déchets, rognures et débris de matières plastiques. …
Explanatory notes
… Sous - Chapitre II DECHETS, ROGNURES ET DEBRIS; DEMI-PRODUITS; OUVRAGES 39.15 ‑ Déchets, rognures et débris de matières plastiques. 3915.10 - De …Section XI > Chapitre 56 > Position 5602
… Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. …
Explanatory notes
… 56.02 ‑ Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. 5602.10 ‑ … cousus‑tricotés ‑ Autres feutres, non imprégnés ni enduits ni recouverts ni stratifiés : 5602.21 ‑ … de la présente position peuvent être teints, imprimés, imprégnés, enduits, recouverts, stratifiés ou même armés au …Section XI > Chapitre 51 > Position 5102
… Poils fins ou grossiers, non cardés ni peignés. …
Explanatory notes
… 51.02 ‑ Poils fins ou grossiers, non cardés ni peignés (+) . ‑ Poils fins : 5102.11 - - De … uniquement les poils d'alpaga (ou alpaca), de lama, de vigogne, de chameau ou dromadaire, de yack, de chèvre mohair … sont compris ici lorsqu'ils sont présentés non cardés ni peignés, qu'ils soient ou non bruts, dégraissés, teints ou …Section XI > Chapitre 56 > Position 5603
… Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. …
Explanatory notes
… 56.03 ‑ Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. … de la présente position peuvent être teints, imprimés, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. Les nontissés … pour la vente au détail ( n° 30.05 ). b) Les nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de substances ou de …Section XI > Chapitre 51 > Position 5107
… Fils de laine peignée, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 51.07 ‑ Fils de laine peignée, non conditionnés pour la vente au détail. 5107.10 ‑ … retordage ou du câblage) des mèches de laine ayant subi le peignage. Ces fils ne sont cependant pas rangés ici … la laine peignée en vrac ainsi que les fils de laine dits peignés‑cardés ( n° 51.06 ). …Section XI > Chapitre 55 > Position 5506
… Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. …
Explanatory notes
… 55.06 ‑ Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature . … synthétiques) ayant subi des opérations de cardage, de peignage ou d'autres transformations pour la filature. Au …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8521
… vidéophoniques, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques. …
Explanatory notes
… vidéophoniques, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques. 8521.10 ‑ A bandes magnétiques 8521.90 ‑ Autres A.‑ APPAREILS D'ENREGISTREMENT … enregistrent des impulsions électriques sur un support (signaux analogiques) ou des signaux analogiques transformés …Section II > Chapitre 7 > Position 0703
… Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes …
Explanatory notes
… 07.03 ‑ Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. 0703.10 ‑ Oignons et échalotes 0703.20 ‑ Aulx 0703.90 ‑ Poireaux et … ci‑après : 1) Les oignons (y compris les plants d'oignons et les oignons de printemps) et les échalotes. …Section II > Chapitre 6 > Position 0602
… (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons. …