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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.20
… A moteur à piston, d'une cylindrée excédant 50 cm³ mais n'excédant pas 250 cm³ …
Classification opinions
… moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée de 124,1 cm3; - un cadre; - un réservoir à …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.22
… D'une cylindrée excédant 1.000 cm³ mais n'excédant pas 1.500 cm³ …
Classification opinions
… léger » doté d’un moteur à allumage par étincelles à quatre cylindres avec turbocompresseur de 1,5 litre, lui conférant …Section VII > Chapitre 39 > Position 3902
… Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.02 ‑ Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires. 3902.10 - Polypropylène 3902.20 - Polyisobutylène 3902.30 - Copolymères de … ayant une ou plusieurs doubles liaisons) à l'exception de l'éthylène. Parmi les polymères de cette position, les plus …Section VII > Chapitre 39 > Position 3904
… Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes …
Explanatory notes
… 39.04 ‑ Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires. 3904.10 - Poly(chlorure de vinyle), non mélangé à d'autres substances - … du chlorure de vinyle 3904.50 - Polymères du chlorure de vinylidène - Polymères fluorés : 3904.61 - - …Section VI > Chapitre 29 > Position 2917
Explanatory notes
… et leurs dérivés : 2917.32 - - Orthophtalates de dioctyle 2917.33 - - Orthophtalates de dinonyle ou de didécyle 2917.34 - - Autres esters de l’acide orthophtalique …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9206
… Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par exemple). …
Explanatory notes
… ‑ Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par exemple). … plates, grosses caisses, etc.), qui sont des caisses cylindriques de bois ou de métal recouvertes d'une peau … poignée que l'on fait résonner en les entrechoquant. 6) Les xylophones , composés de lames ou planchettes de bois …Section VI > Chapitre 29 > Position 2915
Explanatory notes
… ou un acide polycarboxylique. Quand, dans le carboxyle d’un monoacide, on enlève un oxhydrile (–OH) ce qui reste constitue un radical acide (acyle) qui peut être représenté schématiquement par la formule (RCO–) où R est un radical alkylique ou arylique (méthyle, éthyle, phényle, etc.). Les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8420
… et laminoirs, autres que pour les métaux ou le verre, et cylindres pour ces machines. …