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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 81 > Position 8103
… Tantale et ouvrages en tantale, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.03 ‑ Tantale et ouvrages en tantale, y compris les déchets et … dans la métallurgie du tantale sont principalement la tantalite et la niobite (colombite), tantalo‑niobates de fer et de manganèse repris au n° 26.15 …Section XV > Chapitre 83 > Position 8311
… tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, …
Explanatory notes
… tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques , enrobes ou fourres de décapants ou de …Section XX > Chapitre 94 > Position 9402
… Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opération, tables d'examen, lits à mécanisme pour …
Explanatory notes
… 94.02 ‑ Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opération, tables d'examen, lits à mécanisme pour … fois d'orientation et d'élévation. Il est à noter que les tabourets de piano, les fauteuils domestiques basculants, …Section XV > Chapitre 83 > Position 8306
… gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; …
Explanatory notes
… par exemple, les clochettes et sonnettes de portes, de tables, de servants de cultes, les sonnailles pour le … pour chiens ( n° 42.01 ), certains instruments de musique (tambourins, etc.) ( Chapitre 92 ), jouets ( n° 95.03 ), …Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.40
… Matériel d'échafaudage, de coffrage, d'étançonnement ou d'étayage …
Section XV > Chapitre 80
… Etain et ouvrages en étain …
Explanatory notes
… présents soit inférieure aux limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur …Legal note
… présents soit inférieure aux limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur …Section IV > Chapitre 24 > Position 2403
… Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et …
Explanatory notes
… 24.03 ‑ Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905
… qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles. …
Explanatory notes
… qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates‑formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles. 8905.10 - Bateaux‑dragueurs … principale . Parmi ces bateaux, qui sont généralement stationnaires lorsqu'ils assurent leur fonction, on peut …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470
… Machines à calculer et machines de poche permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations, comportant une fonction de calcul; machines comptables, machines à affranchir, à établir les tickets et …
Explanatory notes
… 84.70 - Machines à calculer et machines de poche permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations, comportant une fonction de calcul; machines comptables, machines à affranchir, à établir les tickets et …Section XV
… METAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES METAUX …