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Système harmonisé
Section II > Chapitre 6 > Position 0601 > 0601.10
… Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif …
Section V > Chapitre 25 > Position 2517
… pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies … comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé; tarmacadam; granules, éclats et poudres de pierres …
Explanatory notes
… pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies … comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé; tarmacadam; granules, éclats et poudres de pierres … pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.20
… Tubes pour caméras de télévision; tubes convertisseurs ou intensificateurs d'images; autres …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8425
… Palans; treuils et cabestans; crics et vérins. …
Explanatory notes
… 84.25 ‑ Palans; treuils et cabestans; crics et vérins. ‑ Palans : 8425.11 … hydrauliques 8425.49 ‑ ‑ Autres La présente position englobe les appareils de levage ou de manutention simples, … pour garages. 4) Les vérins pour l'équipement des bennes basculantes automobiles. 5) Les vérins pour …Section XV > Chapitre 73 > Position 7303
… Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte. …
Explanatory notes
… 73.03 ‑ Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte. La présente position se rapporte aux tubes, tuyaux et profilés creux fabriqués avec de la fonte … Les produits de cette position peuvent être droits ou courbes, et leur corps peut être lisse ou muni d'ailettes. …Section IV > Chapitre 18 > Position 1804
… Beurre, graisse et huile de cacao. …
Explanatory notes
… 18.04 ‑ Beurre, graisse et huile de cacao. Le beurre de cacao, qui est constitué par la matière grasse …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.7
… Tubes pour hyperfréquences (magnétrons, klystrons, tubes à ondes progressives, carcinotrons, par exemple), à …
Section II > Chapitre 6 > Position 0601 > 0601.20
… Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur; …
Section I > Chapitre 4 > Position 0405
… Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à …
Explanatory notes
… 04.05 - Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières. 0405.10 - Beurre 0405.20 - Pâtes à tartiner laitières 0405.90 - Autres … par un mélange de beurre et de faibles quantités de fines herbes, d'épices, d'aromates, d'ail, etc. (pour autant …Section XV > Chapitre 73 > Position 7304
… Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en …