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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907
… Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple). …
Explanatory notes
… - Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple). 8907.10 … 5) Les débarcadères ou embarcadères flottants. 6) Les coffres d'amarrage, les bouées de tous types : bouées …Section XV > Chapitre 80 > Position 8003
… Barres, profilés et fils, en étain. …
Explanatory notes
… 80.03 ‑ Barres , profilés et fils, en étain. Les produits visés à la présente …Section XI > Chapitre 54 > Position 5402
… non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex. …
Explanatory notes
… non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex (+). … ( autres que les fils à coudre). Elle comprend : 1) Les monofilaments de moins de 67 décitex. 2) Les … constitués par la juxtaposition d'un certain nombre de monofilaments (deux à plusieurs centaines), généralement …Section XI > Chapitre 59 > Position 5908
… bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, …
Explanatory notes
… bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, … d) Les mèches en fibres de verre ( n° 70.19 ). B) Etoffes tubulaires tricotées servant à la fabrication des manchons à incandescence . Les étoffes tricotées des types utilisés pour la fabrication des …Section XI > Chapitre 60 > Position 6004
… Etoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, …
Explanatory notes
… 60.04 - Etoffes de bonneterie d’une largeur excédant 30 cm, … 6004.90 - Autres A l'exclusion des velours, peluches et étoffes bouclées, en bonneterie du n° 60.01 , la présente position comprend les étoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, …Section X > Chapitre 48 > Position 4816
… (autres que ceux du n° 48.09), stencils complets et plaques offset, en papier, même conditionnés en boîtes. …
Explanatory notes
… (autres que ceux du n° 48.09), stencils complets et plaques offset, en papier, même conditionnés en boîtes. 4816.20 ‑ … du n ° 48.09 . Les stencils complets et les plaques offset ne sont soumis à aucune condition de dimension. Les …Section XI > Chapitre 60 > Position 6002
… Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, …
Explanatory notes
… 60.02 ‑ Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, … 6002.90 - Autres A l'exclusion des velours, peluches et étoffes bouclées, en bonneterie du n° 60.01 , la présente position comprend les étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473
… Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant …
Explanatory notes
… 84.73 - Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant … n’ont pas de fonction propre. Ne sont pas compris ici les coffrets de transport, les housses, les tapis de feutre, …Section XI > Chapitre 54 > Position 5404
… Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la …