WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.1
… Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.1 > 8549.12
… Autres, contenant du plomb, du cadmium ou du mercure …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.1 > 8549.14
… En vrac et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9610 > 9610.00
… Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés …
Section V > Chapitre 26 > Position 2620 > 2620.9 > 2620.91
… Contenant de l'antimoine, du béryllium, du cadmium, du chrome ou leurs mélanges …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.1 > 8549.13
… par type de composant chimique et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure …
Section V > Chapitre 25 > Position 2517 > 2517.20
… Macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006 > 7006.00
… gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.2 > 8549.21
… ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.3 > 8549.31
… ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles …