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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2850
… Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de …
Explanatory notes
… 28.50 ‑ Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que … son moulage, d'accroître sa dureté et sa résistance à la rupture; il diminue la corrosivité des alliages de cuivre. …Section IV > Chapitre 16
… Préparations de viande, de poissons, de crustacés, de mollusques, d’autres invertébrés aquatiques ou …
Explanatory notes
… Chapitre 16 Préparations de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques … ne comprend pas les viandes, les abats, les poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, … de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques …Legal note
… ne comprend pas les viandes, les abats, les poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, … de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques … les autres sous‑positions du n° 16.02 . 2.‑ Les poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques cités …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209
… pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons de tous …
Explanatory notes
… pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique, métronomes et diapasons de tous … de pianos 9209.92 ‑ ‑ Parties et accessoires des instruments de musique du n° 92.02 9209.94 ‑ ‑ Parties et accessoires des instruments de musique du n° 92.07 9209.99 ‑ ‑ Autres La …Section XV > Chapitre 76 > Position 7610
… Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, … balustrades, par exemple), en aluminium, à l'exception des constructions préfabriquées du n° 94.06; tôles, barres, …
Explanatory notes
… 76.10 ‑ Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, … balustrades , par exemple), en aluminium, à l'exception des constructions préfabriquées du n° 94.06; tôles, barres, …Section II > Chapitre 8 > Position 0814
… Ecorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, …
Explanatory notes
… 08.14 ‑ Ecorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, … leur conservation ou bien séchées. Les écorces d'agrumes de la présente position, qui sont utilisées le …Section XV > Chapitre 73 > Position 7308
… Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, … par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du n° 94.06; tôles, barres, …
Explanatory notes
… 73.08 ‑ Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, … par exemple), en fonte, fer ou acier, a l'exception des constructions préfabriquées du n° 94.06; tôles, barres, …Section I > Chapitre 3 > Position 0306
… Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; crustacés, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou …
Explanatory notes
… 03.06 ‑ Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, … ‑ Congelés : 0306.11 ‑ ‑ Langoustes ( Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp. ) 0306.12 ‑ ‑ Homards ( Homarus …Section I > Chapitre 5 > Position 0508
… Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou …
Explanatory notes
… 05.08 ‑ Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou …Section XII > Chapitre 67 > Position 6702
… Fleurs, feuillages et fruits artificiels et leurs parties; articles confectionnés en fleurs, feuillages ou fruits artificiels. …
Explanatory notes
… 67.02 - Fleurs, feuillages et fruits artificiels et leurs parties; articles confectionnés en fleurs, feuillages ou fruits artificiels. 6702.10 - En matières plastiques 6702.90 … Cette position comprend : 1) Les fleurs, feuillages et fruits artificiels, c'est-à-dire les articles imitant des …Section IV > Chapitre 20 > Position 2006
… Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre …