Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9207
… des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple). …
Explanatory notes
… des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple). 9207.10 ‑ Instruments à clavier, autres que les … autres instruments (pianos, accordéons, guitares, par exemple) qui, bien que susceptibles d'être associés avec un …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901
… siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses analogues. …
Explanatory notes
… de la combustion de certains végétaux (balles de riz, par exemple). Les matières de base sont généralement mélangées avec des liants (par exemple, de l'argile ou de la magnésie) et parfois d'autres … exigeant les conditions susvisées. Il en résulte, par exemple, qu'un creuset en alumine frittée devrait être rangé …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023
… démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois. …
Explanatory notes
… démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois. La présente … un dispositif d'éclairage électrique, reproduisant, par exemple, le montage d'un poste de radio (pour écoles de … à la fois pour l'enseignement et pour l'amusement (par exemple, certains assortiments de pièces mécaniques de …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9205
… accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orchestrions et les orgues de …
Explanatory notes
… accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orchestrions et les orgues de … Barbarie et les instruments d'appel ou de signalisation par exemple), qui peuvent aussi, dans une certaine mesure, être …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9106
… (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple). …
Explanatory notes
… (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple). 9106.10 ‑ Horloges de pointage; horodateurs et … des heures de travail (de la journée ou de la semaine, par exemple ). Certains de ces appareils sont en outre utilisés … clef spéciale, l'homme de ronde (veilleur de nuit, par exemple) marque son passage (heure, minute, numéro de poste) …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476
… cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par exemple), y compris les machines pour changer la monnaie. …
Explanatory notes
… poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par exemple), y compris les machines pour changer la monnaie … a) Les serrures, pour armoires ou portes de W.C., par exemple ( n° 83.01 ). b) Les pompes pour la distribution …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6910
… d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique. …
Explanatory notes
… d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique. … position sont compris les appareils destinés à être fixés à demeure , généralement par branchement sur une … même si, de par leur forme, ils sont destinés à être fixés à demeure, tels que porte-savons, porte-éponges, …Section V > Chapitre 25 > Position 2512
… siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une …
Explanatory notes
… siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diato-mite, par exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une … exclue de la présente position la diatomite activée, par exemple la diatomite calcinée en présence d'agents …Section III > Chapitre 15 > Position 1515
… (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). … ou d’origine microbienne et leurs fractions simples, fixes, autres que celles mentionnées dans les libellés des …Section XV > Chapitre 73 > Position 7305
… Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur …