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Système harmonisé
Section II > Chapitre 7 > Position 0714
… Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et …
Explanatory notes
… 07.14 ‑ Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et …Section VIII > Chapitre 43
… Pelleteries et fourrures; pelleteries factices …
Explanatory notes
… Chapitre 43 Pelleteries et fourrures; pelleteries factices Notes. 1.‑ … (autres que ceux exclus du présent Chapitre par la Note 2), fourrés intérieurement de pelleteries naturelles ou …Legal note
… (autres que ceux exclus du présent Chapitre par la Note 2), fourrés intérieurement de pelleteries naturelles ou …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116
… Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées. …
Explanatory notes
… 71.16 - Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées. 7116.10 - En perles fines ou de culture 7116.20 - En pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées …Section XI > Chapitre 59 > Position 5910 > 5910.00
… Courroies transporteuses ou de transmission en matières …
Classification opinions
… 1. Courroies de transmission ou transporteuses, constituées par … de renforcement, les différents éléments composant la courroie étant fixés ensemble par pression à chaud à l'aide …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002
… Verre en billes (autres que les microsphères du n° 70.18), barres, baguettes ou tubes, non travaillé. …
Explanatory notes
… 70.02 - Verre en billes (autres que les microsphères du n° 70.18), barres, baguettes ou tubes, non travaillé. 7002.10 - Billes …Section XV > Chapitre 82 > Position 8204
… Clés de serrage à main (y compris les clés dynamométriques); douilles de serrage interchangeables, même avec manches. …
Explanatory notes
… 82.04 ‑ Clés de serrage a main (y compris les clés dynamométriques); douilles de serrage interchangeables , même avec manches. … vilebrequin, etc.), clés pour bicyclettes et automobiles, serre‑tubes (à chaînes), y compris les clés dynamométriques. …Section VI > Chapitre 28
… de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes …
Explanatory notes
… de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes Notes. 1.‑ Sauf dispositions … D'isotopes. 4°) Des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium. N° 28.47 ‑ … de phosphore. N° 28.18 ‑ Corindon artificiel. N° 28.21 ‑ Terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer …Section XI > Chapitre 62 > Position 6212
… Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en …
Explanatory notes
… 62.12 ‑ Soutiens‑gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en … ceintures de maternité et ceintures similaires de correction ou de soutien, pour autant qu 'il ne s'agisse pas …Section XV > Chapitre 72 > Position 7228
… Barres et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés. …
Explanatory notes
… 72.28 ‑ Barres et profilés en autres aciers alliés; barres creuses … est normalement circulaire, hexagonale, octogonale ou carrée à pans coupés. Elles sont employées pour la …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014
… Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du n° 70.15), non travaillés …