WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209
… Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; …
Explanatory notes
… 92.09 ‑ Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique, …Section VI > Chapitre 37 > Position 3705
… Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, autres que les …
Explanatory notes
… 37.05 - Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et … les films cinématographiques. Cette position couvre, lorsqu'elles sont impressionnées et développées , les plaques et …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.9 > 2933.99
INN
… … dextofisopam … diaplasinine … dirlotapide … disitertide … dusquétide … dutogliptine … écénofloxacine … ecopipam … … … telratolimod … témoporfine … tézatabep matraxétan … acide tiazotique … tifuvirtide … tigapotide … timbétasine … …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509
… Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du n° 85.08. …
Explanatory notes
… 85.09 ‑ Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du n° 85.08. 8509.40 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467
… Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main. …
Explanatory notes
… 84.67 - Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non … un moteur formant corps avec l'outil. Les moteurs les plus fréquemment utilisés à cette fin sont les moteurs …Section XI > Chapitre 54
… Filaments synthétiques ou artificiels; lames et formes similaires en matières textiles synthétiques ou artificielles …
Explanatory notes
… Chapitre 54 Filaments synthétiques ou artificiels ; lames et formes similaires en matières … de fibres discontinues et de filaments de polymères organiques obtenus industriellement : a) par … polyoléfines ou polyuréthannes, ou par modification chimique de polymères obtenus par ce procédé (poly(alcool …Legal note
… Notes. 1.‑ Dans la Nomenclature, les termes fibres synthétiques ou artificielles s'entendent de fibres discontinues et de filaments de polymères organiques obtenus industriellement : a) par … polyoléfines ou polyuréthannes, ou par modification chimique de polymères obtenus par ce procédé (poly(alcool …Classification opinions
… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet … à 30 cm et d'une épaisseur inférieure à 3 mm, présentées en longueur indéerminée, obtenues par simple découpage de …Section XI > Chapitre 55 > Position 5512
Explanatory notes
… ‑ Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques : 5512.21 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5512.29 ‑ ‑ …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909
… Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour …