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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4014
… Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines), en …
Explanatory notes
… 40.14 ‑ Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines), en … caoutchouc durci ou autres matières, utilisés à des fins d'hygiène ou de prophylaxie, tels que : préservatifs, …Section I > Chapitre 4
… oeufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs …
Explanatory notes
… oeufs d'oiseaux; miel naturel ; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs Notes. … IV. Les insectes et les autres produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs. …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.1 > 8527.13
Classification opinions
… varie généralement entre 32 et 64 Mo. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2002 …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912
… articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en …
Explanatory notes
… articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en … articles de ménage ou d'économie domestique et les articles d'hygiène ou de toilette sont classés au n° 69.11, s'ils … porte-brosses à dents, distributeurs de papier hygiénique, crochets pour essuie-mains et articles …Section III > Chapitre 15 > Position 1515
… Autres graisses et huiles végétales ou d'origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs …
Explanatory notes
… 15.15 - Autres graisses et huiles végétales ou d'origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs … de sésame et ses fractions 1515.60 - Graisses et huiles d’origine microbienne et leurs fractions 1515.90 - Autres … de ricin provient des graines de Ricinus communis . Il s'agit d'une huile non siccative épaisse, généralement …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527
Explanatory notes
… de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure : 8527.12 - - Radiocassettes de poche … de radiodiffusion ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, du type utilisé dans les véhicules …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6911
… articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine. …
Explanatory notes
… articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine. 6911.10 - Articles …Section III > Chapitre 15 > Position 1516
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou …
Explanatory notes
… 15.16 ‑ Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou … végétales et leurs fractions 1516.30 ‑ Graisses et huiles d’origine microbienne et leurs fractions Cette position … comprend les graisses et les huiles animales, végétales ou d'origine microbienne qui ont subi une transformation …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513
… conçues pour fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par …
Explanatory notes
… conçues pour fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par … portatives destinées à fonctionner au moyen d'une source d'énergie autonome, telle que pile, accumulateur, dispositif … c'est‑à‑dire la lampe proprement dite et la source d'énergie, sont assemblés en connexion directe, le plus …Section II > Chapitre 12
… Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes …