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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.1
… Mèches, stratifils (rovings), fils coupés ou non et mats en ces matières …
Section II > Chapitre 8 > Position 0805 > 0805.2
… (y compris les tangerines et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides similaires d'agrumes …
Section I > Chapitre 1 > Position 0106 > 0106.1 > 0106.12
… et marsouins (mammifères de l'ordre Cetacea); lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre Sirenia); otaries et phoques, …
Section XV > Chapitre 72
Explanatory notes
… 0,05 % ou plus de titane - 0,3 % ou plus de tungstène (wolfram) - 0,1 % ou plus de … des éléments suivants : aluminium, molybdène, titane, tungstène (wolfram), vanadium. b) Aciers non alliés … au moins deux des trois éléments suivants : molybdène, tungstène et vanadium avec une teneur totale en poids égale …Legal note
… 0,05 % ou plus de titane - 0,3 % ou plus de tungstène (wolfram) - 0,1 % ou plus de … des éléments suivants : aluminium, molybdène, titane, tungstène (wolfram), vanadium. b) Aciers non alliés … au moins deux des trois éléments suivants : molybdène, tungstène et vanadium avec une teneur totale en poids égale …Section I > Chapitre 2 > Position 0208 > 0208.40
… marsouins (mammifères de l'ordre Cetacea); de lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre Sirenia); d'otaries et …
Section I > Chapitre 2 > Position 0210 > 0210.9 > 0210.92
… marsouins (mammifères de l'ordre Cetacea); de lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre Sirenia); d'otaries et …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.30
… paiement, à l'exclusion des jeux de quilles automatiques (bowlings) …