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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.9 > 4202.92
… A surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en …
Classification opinions
… constitués par une enveloppe extérieure ayant une surface extérieure en feuilles de matières plastiques et par …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4304 > 4304.00
… Pelleteries factices et articles en pelleteries factices …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115
… préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir. …
Explanatory notes
… préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir. 4115.10 - Cuir reconstitué, à base de cuir … préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de …Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.10
… Préparations pour l'alimentation des nourrissons et des enfants en bas âge, conditionnées pour la vente au détail …
Classification opinions
… des nourrissons âgés de 6 mois ou plus et des enfants en bas âge. Application des RGI 1 et 6. Adoption : … dans de l'eau, est commercialisé pour l'alimentation des enfants âgés de 1 à 3 ans, mais convient également aux …Section XX > Chapitre 94
… lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquées …
Explanatory notes
… lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquées Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend … h) les articles du n° 87.14; ij) les fauteuils de dentistes incorporant des appareils pour l'art … 2°) Les sièges et lits suspendus ou rabattables. Exception faite des articles cités au paragraphe B) ci‑dessus, il …Legal note
… h) les articles du n° 87.14; ij) les fauteuils de dentistes incorporant des appareils pour l'art … n°s 94.01 à 94.03. 4.‑ On considère comme constructions préfabriquées , au sens du n° 94.06, les constructions soit … similaires. Sont considérées comme constructions préfabriquées les unités de construction modulaires en …Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.4 > 2903.47
… 1,1,1,3,3-Pentafluoropropane (HFC-245fa) et 1,1,2,2,3-pentafluoropropane (HFC-245ca) …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4401 > 4401.1
… Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516
… thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; … électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du n° 85.45. …
Explanatory notes
… Mais s’il s’agit de tels éléments montés de façon permanente sur des cuves, réservoirs, etc., l’ensemble … que l'on place sous le moteur des automobiles pour en faciliter le démarrage . Les chaudières électriques pour le … la préparation des conserves. 14) Les appareils pour la fabrication du pop‑corn. 15) Les sèche‑visage et articles …Section X > Chapitre 48 > Position 4811
… couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée …