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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909
… Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique; cruchons et …
Explanatory notes
… 69.09 - Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique; cruchons et …Section XIII > Chapitre 68
… Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues …
Explanatory notes
… Chapitre 68 Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues Notes. 1. ‑ Le présent Chapitre … Le présent Chapitre comprend : A) Certains produits minéraux du Chapitre 25 qui ont subi une main-d'oeuvre de … Chapitre. C) Certains produits obtenus à partir de matières minérales de la Section V. D) Certains produits obtenus à …Legal note
… des n°s 48.10 ou 48.11 (ceux recouverts de poudres de mica ou de graphite, papiers et cartons bitumés ou … k) les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, constructions … ou du n° 96.20 (monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires); n) les articles du Chapitre 97 …Section II > Chapitre 11
… Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment …
Explanatory notes
… Chapitre 11 Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de … b) une teneur en cendres (déduction faite des matières minérales ayant pu être ajoutées) n'excédant pas celle … céréale (1) Teneur en amidon (2) Teneur en cendres (3) 315 micromètres (microns) (4) 500 micromètres (microns) (5) …Legal note
… (Chapitre 33). 2.‑ A) Les produits provenant de la minoterie des céréales désignées dans le tableau ci‑après … b) une teneur en cendres (déduction faite des matières minérales ayant pu être ajoutées) n'excédant pas celle … céréale (1) Teneur en amidon (2) Teneur en cendres (3) 315 micromètres (microns) (4) 500 micromètres (microns) (5) …Section VI > Chapitre 28 > Position 2842 > 2842.10
… Silicates doubles ou complexes, y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non …
Classification opinions
… 1. Aluminosilicates de sodium de synthèse , constitués par une … est définie par un rapport constant des éléments (sodium, aluminium et silicium) et peut être représentée par un … aléatoire, puisque la proportion des éléments de sodium, d'aluminium et de silicium qui entrent dans leur composition …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.42
… conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …
Classification opinions
… 1. Appareil d’éclairage à diodes émettrices de lumière (LED), de type « spot » , monté dans un boîtier en aluminium usiné auquel est fixée une plaque de montage et muni d’un système intégré de gestion thermique. Huit diodes émettrices de lumière sont montées …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6812
… Amiante (asbeste) travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium; …
Explanatory notes
… 68.12 - Amiante (asbeste) travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium; … moufles, guêtres, capuchons et masques avec verres en mica, casques, bottes à semelles ou à tige en amiante), les …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.1 > 9405.11
… Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …
Classification opinions
… 1. Panneaux lumineux LED qui sont des produits d’éclairage disponibles … panneaux. Ces panneaux LED sont sertis dans un coffret fait d’aluminium anodisé ou de métal et sont équipés d’une …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9011
… Microscopes optiques, y compris les microscopes pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection. …
Explanatory notes
… 90.11 ‑ Microscopes optiques, y compris les microscopes pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection. 9011.10 ‑ Microscopes stéréoscopiques … d'éclairage de l'objet par dessous qui consiste en un miroir éclairé par la lumière du jour ou par une source …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8464
… Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre. …
Explanatory notes
… Machines outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du … CERAMIQUES, DU BETON, DE L'AMIANTE-CIMENT OU DE MATIERES MINERALES SIMILAIRES Il s'agit ici des machines utilisées …Section VI > Chapitre 35 > Position 3505
… Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (les amidons et fécules … prégélatinisés ou estérifiés, par exemple); colles à base d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou …