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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.50
… Autres meubles (coffres, armoires, vitrines, comptoirs et similaires), pour la conservation et l'exposition de produits, incorporant un équipement pour la production du …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484
… Joints métalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou …
Explanatory notes
… Joints métalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou … Les joints métalloplastiques se composent : 1°) Soit d'une âme en amiante (ou même en feutre, carton ou … (culasses), de pompes, etc. ou le raccordement de certaines conduites. Ne sont pas considérés comme join t s …Section II > Chapitre 8 > Position 0813
… Fruits séchés autres que ceux des n°s 08.01 à 08.06; mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… 08.13 ‑ Fruits séchés autres que ceux des n°s 08.01 à 08.06; … mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent Chapitre. 0813.10 ‑ Abricots 0813.20 ‑ Pruneaux 0813.30 ‑ … fruits à coques du présent Chapitre A) Fruits séchés. Il s'agit ici des fruits séchés qui, lorsqu'ils sont frais, …Section XXI > Chapitre 97
Explanatory notes
… Chapitre 97 Objets d'art, de collections ou d'antiquité … timbres fiscaux, entiers postaux et analogues, non oblitérés, du n° 49.07; b) les toiles peintes … des artistes. 3.‑ On considère comme gravures, estampes et lithographies originales , au sens du n° 97.02, les épreuves …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les timbres-poste, … timbres fiscaux, entiers postaux et analogues, non oblitérés, du n° 49.07; b) les toiles peintes … des artistes. 3.‑ On considère comme gravures, estampes et lithographies originales , au sens du n° 97.02, les épreuves …Section VI > Chapitre 28 > Position 2834
… Nitrites; nitrates. …
Explanatory notes
… 28.34 ‑ Nitrites; nitrates. 2834.10 ‑ Nitrites ‑ …Section V > Chapitre 25 > Position 2508
… des argiles expansées du n° 68.06), andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte ou de dinas. …
Explanatory notes
… des argiles expansées du n° 68.06), andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte ou de dinas (+). 2508.10 - Bentonite 2508.30 ‑ Argiles réfractaires 2508.40 ‑ Autres …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605
… Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies …
Explanatory notes
… 86.05 ‑ Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales … similaires (à l'exclusion des voitures du n° 86.04). Cette position comprend un ensemble de voitures pour voies ferrées … la plupart présentent la caractéristique d'entrer dans la composition de trains à voyageurs; elle couvre aussi les …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815 > 6815.9 > 6815.91
… Contenant de la magnésite, de la magnésie sous forme de périclase, de la dolomie y compris sous forme de chaux dolomitique, ou de la chromite …
Classification opinions
… 1. Briques de magnésium et de carbone constituées par de l'oxyde de magnésium fritté, du carbone (graphite naturel, généralement), des antioxydants (aluminium …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.40
… Appareils pour faciliter l'audition aux sourds, à l'exclusion des parties …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3801
… Graphite artificiel; graphite colloïdal ou semi-colloïdal; préparations à base de … sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits. …