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Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (Chapitre 16);        d)   les produits de la boulangerie, de la … aquatiques ou d'une combinaison de ces produits ( Chapitre 16 ). b)    Les produits de la pâtisserie (par exemple, les …

Legal note

… aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (Chapitre 16);        d)   les produits de la boulangerie, de la …

Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… la coupe transversale, de forme quelconque, n'excède pas 16 mm dans sa plus grande dimension. CONSIDERATIONS …

Legal note

… la coupe transversale, de forme quelconque, n'excède pas 16 mm dans sa plus grande dimension. …

Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… aquatiques ou une combinaison de ces produits (Chapitre 16);        b)   les préparations des n°s 04.03, 19.01, …

Legal note

… aquatiques ou une combinaison de ces produits (Chapitre 16);        b)   les préparations des n°s 04.03, 19.01, …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… largeur égale ou supérieure à 45 cm mais n'excédant pas 160 cm, propres à la décoration des murs ou des plafonds : …

Legal note

… largeur égale ou supérieure à 45 cm mais n'excédant pas 160 cm, propres à la décoration des murs ou des plafonds : …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (Chapitre 16);        f)   les produits du n° 24.04;        g)   les …

Legal note

… aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (Chapitre 16);        f)   les produits du n° 24.04;        g)   les …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8524 > 8524.9 > 8524.91

Classification opinions

… noir; - Résolution : 1280 x 800 pixels, pas de pixel 0,1695 x 0,1695 mm, jusqu'à 16,2 millions de couleurs; - Luminance moyenne du blanc …

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… 80 % - Maïs et sorgho à grains 45 % 2    % - 90 % Riz 45 % 1,6 % 80 % - Sarrasin 45 % 4    % 80 % - 3.‑  Au sens du …

Legal note

… 80 % - Maïs et sorgho à grains 45 % 2    % - 90 % Riz 45 % 1,6 % 80 % - Sarrasin 45 % 4    % 80 % - 3.‑  Au sens du …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.5 > 8528.52

Classification opinions

… : - Saturation des couleurs : 72 % (NTSC); - Résolution : 1680 x 1050 pixels, pas de pixel : 0,282 mm, couleurs : 16,7 millions; - Luminosité (max) : 250 cd/m²; - Rapport de … contraste d'image : 50000:1; - Angle de vision : 170° (H) / 160° (V); - Temps de réponse : 2 ms (gris à gris); - …

Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.10

Classification opinions

… » présenté avec le fromage est classé séparément dans le n° 16.01. Application des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 1601.00/1. Adoption : 2015 … 2. Fromage frais composé de …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… du lait de 2 % en poids et la teneur maximale en eau de 16 % en poids.  Le beurre n'est pas additionné …

Legal note

… du lait de 2 % en poids et la teneur maximale en eau de 16 % en poids.  Le beurre n'est pas additionné …

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