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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.21
… Vitamines A et leurs dérivés …
Classification opinions
… 1. Préparations constituées de vitamine A (environ 15 % à 17 % en poids) stabilisées dans une matrice à l'aide d'agents antioxygène ou d'autres …Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.10
… Composés dont la structure comporte un cycle thiazole (hydrogéné ou non) non condensé …
INN
… … cartastéine … ciluprévir … cinalukast … cobicistat … crinécerfont … darbufélone … darglitazone … dasatinib … … … méloxicam … mirabégron … mivotilate … bialanate de néladénoson … nétoglitazone … oprozomib … pamicogrel … panamésine … …Section V > Chapitre 27
… Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales …
Explanatory notes
… Chapitre 27 Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne … (calculée sur produit sec, sans matières minérales) n'excédant pas 14 %. 2.‑ Au sens du n° 2701.12, on entend …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les produits organiques de … 33.02 ou 38.05. 2.‑ Les termes huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux , employés dans le libellé du n° 27.10, … (calculée sur produit sec, sans matières minérales) n'excédant pas 14 %. 2.‑ Au sens du n° 2701.12, on entend …Classification opinions
… d’hydrocarbures acycliques saturés : 1°) Isomères séparés d’une pureté inférieure à 95 % (*). 2°) Mélanges d’isomères …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.22
… Vitamine B1 et ses dérivés …
Section III > Chapitre 15
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et produits de leur dissociation; graisses alimentaires …
Explanatory notes
… Chapitre 15 Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne et produits de leur dissociation; graisses … fractions non dénaturées correspondantes. 4.‑ Les pâtes de neutralisation ( soap‑stocks ), les lies ou fèces d'huiles, … à l'aide d'agents de surface. Le fractionnement n'entraîne aucune modification de la structure chimique des …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) le lard et la graisse de porc … en poids plus de 15 % de produits du n° 04.05 (Chapitre 21 généralement); d) les cretons (n° 23.01 ) et les … fractions non dénaturées correspondantes. 4.‑ Les pâtes de neutralisation ( soap‑stocks ), les lies ou fèces d'huiles, …Section VII > Chapitre 39 > Position 3901 > 3901.40
… Copolymères d'éthylène et d'alpha-oléfine d'une densité inférieure à 0,94 …
Classification opinions
… 1. Granulés blancs , constitués par 80 % de polyéthylène linéaire à basse densité et 20 % de silice naturelle, d’une densité de 0,92. Le produit est obtenu par extrusion, …Section VI > Chapitre 32 > Position 3203 > 3203.00
… Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), même de constitution chimique définie; … Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes d'origine végétale ou animale …
Classification opinions
… 1. Produit destiné à être utilisé pour la coloration de vins ou autres … ayant un titre alcoométrique volumique de 10 % vol environ, une teneur en extrait sec de 74,5 g/l et une teneur anormale …Section V > Chapitre 26 > Position 2602
… Minerais de manganèse et leurs concentrés, y compris les minerais de manganèse ferrugineux et leurs concentrés d'une teneur en …
Explanatory notes
… 26.02 ‑ Minerais de manganèse et leurs concentrés, y compris les minerais de manganèse ferrugineux et leurs concentrés d'une teneur en …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411 > 8411.8 > 8411.81
… D'une puissance n'excédant pas 5.000 kW …