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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 35 > Position 3505
… Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (les amidons … par exemple); colles à base d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés. …
Explanatory notes
… 35.05 - Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (les amidons … ou de fécules et on parle alors plus précisément de maltodextrines. On ne range toutefois, ici, comme dextrines, … l'espèce dont la teneur en sucres réducteurs, exprimée en dextrose, sur matière sèche, n'excède pas 10 %. …Section XII > Chapitre 64 > Position 6405 > 6405.20
… A dessus en matières textiles …
Classification opinions
… 1. Chaussure à dessus en matière textile et à semelle extérieure en caoutchouc recouverte majoritairement de … partiellement noyées dans le caoutchouc. Cette matière textile recouvre environ 52 % de la semelle extérieure en …Section XI > Chapitre 58 > Position 5811
… Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, …
Explanatory notes
… 58.11 ‑ Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, … du n° 58.10. La présente position couvre les produits textiles en pièces constituées par : 1) une couche de …Section IV > Chapitre 21 > Position 2101
… Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté … torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés. …
Explanatory notes
… 21.01 ‑ Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté … torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés. - Extraits, … essences et concentrés 2101.12 - - Préparations à base d'extraits, d'essences ou de concentrés ou à base de café …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.9 > 4202.91
… A surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué …
Classification opinions
… 1. Pochette à porter à la ceinture à surface extérieure en cuir souple sur le devant et sur le dessus et en matières textiles sur le fond et le dos (dimensions approximatives 26 … et la poche dorsale sont entièrement doublés de matières textiles. Les deux petites pochettes sont doublées de …Section XI > Chapitre 53 > Position 5305
… Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, …
Explanatory notes
… 53.05 ‑ Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee ), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, … coco . Les fibres de coco (coir) proviennent de l'enveloppe externe des noix de coco; elles sont grossières, cassantes …Section X > Chapitre 49 > Position 4906
… ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur … et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessus. …
Explanatory notes
… ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur … et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci‑dessus. Cette position couvre les plans, … être accompagnés de devis, notes techniques ou autres textes indicatifs, imprimés ou non, concernant l'exécution …Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.9 > 3809.91
… Des types utilisés dans l'industrie textile ou dans les industries similaires …
Classification opinions
… du produit, utilisées comme parement dans l'industrie textile : Additionnées de parfum. Voir également l'Avis … du produit, utilisées comme parement dans l'industrie textile : Additionnées de parfum. Voir également l'Avis … par exemple), utilisés comme parement dans l'industrie textile. Adoption : 1967 … 4. Mélange de deux sels de …Section XII > Chapitre 64 > Position 6401
… Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des …
Explanatory notes
… 64.01 - Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, … en matière plastique ou encore en tissu ou autre support textile comportant une couche extérieure de caoutchouc ou de …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.2 > 4202.21
… A surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué …