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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 57 > Position 5705
… tapis et revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés. …
Explanatory notes
… tapis et revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés. Cette position comprend les tapis et …Section XV > Chapitre 72 > Position 7211
… plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, non plaqués ni revêtus. …
Explanatory notes
… plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur inférieure à 600 mm, non plaqués ni revêtus (+). … 72.09 , à la différence toutefois qu’ils sont d’une largeur inférieure à 600 mm. A l’exception de celles relatives à la … etc. pourvu que ces ouvraisons n’aient pas pour effet de conférer aux produits de l’espèce le caractère d’articles ou …Section IV > Chapitre 20 > Position 2007
… Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, …
Explanatory notes
… 20.07 ‑ Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, … ‑ Autres : 2007.91 ‑ ‑ Agrumes 2007.99 ‑ ‑ Autres Les confitures sont obtenues par cuisson de fruits, de pulpes de … Une fois refroidie, la préparation est assez consistante et renferme des morceaux de fruits. Les marmelades sont des …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.95
… Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage (airbags); leurs parties …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5910 > 5910.00
… plastique ou stratifiées avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres matières …
Classification opinions
… à tresser tissée à plat jouant le rôle d'armature de renforcement, les différents éléments composant la courroie …Section XV > Chapitre 72 > Position 7226
… laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm. …
Explanatory notes
… laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm (+). - En aciers au …Section XV > Chapitre 72 > Position 7212
… plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, plaqués ou revêtus. …
Explanatory notes
… plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur inférieure à 600 mm, plaqués ou revêtus (+). 7212.10 - … 72.10 , à la différence toutefois qu’ils sont d’une largeur inférieure à 600 mm. La présente position ne comprend pas …Section XI > Chapitre 57 > Position 5703
… en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, même confectionnés. …
Explanatory notes
… en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, même confectionnés . 5703.10 ‑ De laine ou de poils fins …Section VII > Chapitre 39 > Position 3920
… et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni …
Explanatory notes
… et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni … bandes et lames en matières plastiques (qui ne sont pas renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support ou … La présente position ne couvre pas les produits qui ont été renforcés, stratifiés, munis d'un support ou pareillement …Section XI > Chapitre 58 > Position 5805
… (au petit point, au point de croix, par exemple), même confectionnées. …