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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.6 > 7019.66
… Tissus à maille ouverte d'une largeur excédant 30 cm …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8446 > 8446.2
… Pour tissus d'une largeur excédant 30 cm, à navettes …
Section X > Chapitre 48 > Position 4813 > 4813.20
… En rouleaux d'une largeur n'excédant pas 5 cm …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4411 > 4411.9 > 4411.94
… D'une masse volumique n'excédant pas 0,5 g/cm³ …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.31
… D'une cylindrée n'excédant pas 1.500 cm³ …
Section XI > Chapitre 62
Explanatory notes
… enfants en bas âge d'une hauteur de corps n'excédant pas 86 cm; b) les articles susceptibles de relever à la … carrée ou sensiblement carrée, dont aucun côté n'excède 60 cm. Les mouchoirs et pochettes dont l'un des côtés a une longueur excédant 60 cm sont rangés au n° 62.14. 9.‑ Les vêtements du présent …Legal note
… enfants en bas âge d'une hauteur de corps n'excédant pas 86 cm; b) les articles susceptibles de relever à la … carrée ou sensiblement carrée, dont aucun côté n'excède 60 cm. Les mouchoirs et pochettes dont l'un des côtés a une longueur excédant 60 cm sont rangés au n° 62.14. 9.‑ Les vêtements du présent …Section XI > Chapitre 59 > Position 5906 > 5906.10
… Rubans adhésifs d'une largeur n'excédant pas 20 cm …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8446 > 8446.10
… Pour tissus d'une largeur n'excédant pas 30 cm …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8446 > 8446.30
… Pour tissus d'une largeur excédant 30 cm, sans navettes …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.10
… A moteur à piston, d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm³ …