Système harmonisé
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.4 > 3702.43
… D'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur n'excédant pas 200 m …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.9 > 3702.97
… D'une largeur n'excédant pas 35 mm et d'une longueur excédant 30 m …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.2 > 8539.22
… Autres, d'une puissance n'excédant pas 200 W et d'une tension excédant 100 V …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7226
… Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm. …
Explanatory notes
… 72.26 ‑ Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm (+). - En …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.9 > 3702.96
… D'une largeur n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m …
Section X > Chapitre 47 > Position 4705 > 4705.00
… Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711
… Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars. …
Explanatory notes
… - Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side‑cars; side‑cars. 8711.10 - A moteur à piston, d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm 3 8711.20 - A moteur à …Section XI > Chapitre 52 > Position 5208
… Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m². …
Explanatory notes
… Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m 2 . … ‑ Ecrus : 5208.11 ‑ ‑ A armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m 2 5208.12 ‑ ‑ A …Section XV > Chapitre 72 > Position 7225
… Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus. …
Explanatory notes
… 72.25 ‑ Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus (+). - En …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.4 > 3702.41
… D'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur excédant 200 m, pour la photographie en …