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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.5 > 5208.51
… A armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m² …
Classification opinions
… d'un tissu en longueur, simplement découpé à partir d'une pièce de plus grande longueur et qui permet d'obtenir, par …Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.10
… Concentrats de protéines et substances protéiques texturées …
Explanatory notes
… 2106.10 Au sens de la présente sous-position, on entend par concentrats de protéines les préparations alimentaires non … ou plus de protéines en poids sec, quelles que soient leurs sources. Ces préparations de concentrats de protéines peuvent …Classification opinions
… 1. Concentrat de protéines de farine de fèves de soja … %). Le produit est destiné à être absorbé avec d'autres substances alimentaires ou boissons (5 grammes, 1 à 4 fois par …Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.30
… fermenté, présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg …
Classification opinions
… dans un sac transparent en matière plastique (100 g) et placé dans un contenant en céramique ayant la forme d'un samovar (environ 19 cm de …Section XV > Chapitre 73 > Position 7310
… boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques …
Explanatory notes
… et susceptibles d'être facilement déplacés, ainsi que certains récipients fixes. Lorsqu'ils sont de grandes … ou autres produits chimiques, matières colorantes, etc.; ceux de dimensions plus petites ‑ et notamment les boîtes ‑ … au remplissage et à la vidange. Relèvent également de cette position les récipients à double paroi ou à double …Section XV > Chapitre 76 > Position 7612
… tubulaires rigides ou souples), pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques …
Explanatory notes
… range également ici les étuis tubulaires rigides, tels que ceux utilisés pour l'emballage de produits pharmaceutiques … (tubes souples) pour crèmes, dentifrices, par exemple. Cette position ne comprend pas : a) Les articles du n° … les boîtes (ou bidons) à lait, les boîtes à épices, certaines boîtes à biscuits, par exemple ( n° 76.15 ). …Section XI > Chapitre 62 > Position 6217
… Autres accessoires confectionnés du vêtement; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres que celles du n° 62.12. …
Explanatory notes
… de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres que celles du n° 62.12. 6217.10 ‑ Accessoires 6217.90 ‑ Parties … positions du présent Chapitre ou de la Nomenclature. Cette position couvre également les parties de vêtements ou … recouvert de tissu rentrent dans le n ° 40.15 ). 3) Les ceintures, ceinturons et baudriers , même élastiques; la …Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5 > 4802.56
… D'un poids au m² de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à l'état non plié …
Section IV > Chapitre 21 > Position 2101
… Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et …
Explanatory notes
… 21.01 ‑ Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations … torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés Cette position comprend : 1) Les extraits, essences et …Section V > Chapitre 25 > Position 2512
… Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente n'excédant pas 1, même calcinées. …
Explanatory notes
… n'excédant pas 1, même calcinées. Les terres reprises sous cette position sont des terres siliceuses très légères … le poids (exprimé en kg/1.000 cm 3 ), sans tassement, de ces produits minéraux, dans l'état où ils se présentent. … la tripolite, la diatomite et la terre de Moler. Bien que certaines des terres reprises ici soient parfois appelées …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902
… Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses …