Explanatory notes
… e) et f) de la présente Note, dans la Nomenclature, on considère comme : a) Fontes brutes les … pratiquement pas à la déformation plastique, contenant en poids plus de 2 % de carbone et pouvant contenir en poids un ou plusieurs autres éléments dans les proportions suivantes : - …Legal note
… e) et f) de la présente Note, dans la Nomenclature, on considère comme : a) Fontes brutes les … pratiquement pas à la déformation plastique, contenant en poids plus de 2 % de carbone et pouvant contenir en poids un ou plusieurs autres éléments dans les proportions suivantes : - …