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Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4 > 2844.42

… californium-253, curium-240, curium-241, curium-242, curium-243, curium-244, einsteinium-253, einsteinium-254, …

Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… Chapitre 43 Pelleteries et fourrures; pelleteries factices Notes. 1.‑     Indépendamment des pelleteries brutes du n° 43.01, le terme pelleteries , dans la Nomenclature, s'entend … jeux, engins sportifs, par exemple). 3.‑     Relèvent du n° 43.03 les pelleteries et parties de pelleteries, assemblées …

Legal note

… Notes. 1.‑     Indépendamment des pelleteries brutes du n° 43.01, le terme pelleteries , dans la Nomenclature, s'entend … jeux, engins sportifs, par exemple). 3.‑     Relèvent du n° 43.03 les pelleteries et parties de pelleteries, assemblées …

Section XVI

Explanatory notes

… naturel ou reconstitué (n° 42.05) ou en pelleteries (n° 43.03);       c)   les canettes, fusettes, tubes, bobines et … brides de chasse ( n° 42.05 ) ou en pelleteries ( n° 43.03 ). c)    Les articles en matières textiles, tels que …

Legal note

… naturel ou reconstitué (n° 42.05) ou en pelleteries (n° 43.03);       c)   les canettes, fusettes, tubes, bobines et … constitutive de leur partie travaillante (Chapitres 40,42,43,45,59, n°s 68.04, 69.09, par exemple);       p)   les …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… pour articles de sport et autres contenants des n°s 42.02, 43.03 ou 43.04;        e)    les travestis en matières textiles, des …

Legal note

… pour articles de sport et autres contenants des n°s 42.02, 43.03 ou 43.04;        e)    les travestis en matières textiles, des …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… précieux et les métaux précieux à l'état colloïdal (n° 28.43);        b)   les ligatures stériles pour sutures … Note 3 B) du Chapitre 42;        f)   les articles des n°s 43.03 ou 43.04;        g)   les produits de la Section XI (matières …

Legal note

… précieux et les métaux précieux à l'état colloïdal (n° 28.43);        b)   les ligatures stériles pour sutures … Note 3 B) du Chapitre 42;        f)   les articles des n°s 43.03 ou 43.04;        g)   les produits de la Section XI (matières …

Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… ces parties excèdent le rôle de simples garnitures (n°s 43.03 ou 43.04, selon le cas);          c)   les articles …

Legal note

… ces parties excèdent le rôle de simples garnitures (n°s 43.03 ou 43.04, selon le cas);          c)   les articles …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… l'aviculture et les armoires et étuves de germination (n° 84.36);            2°)   les appareils mouilleurs de grains pour la minoterie (n° 84.37);            3°)   les diffuseurs de sucrerie … les machines à imprimer à jet d’encre (n° 84.43);            2°)   les machines à découper par jet d’eau …

Legal note

… l'aviculture et les armoires et étuves de germination (n° 84.36);            2°)   les appareils mouilleurs de grains pour la minoterie (n° 84.37);            3°)   les diffuseurs de sucrerie … les machines à imprimer à jet d’encre (n° 84.43);            2°)   les machines à découper par jet d’eau …

Section VI

Explanatory notes

… répondant aux spécifications du libellé de l'un des n°s 28.43, 28.46 ou 28.52, devra être classé dans cette position … que les produits repris dans l’une des positions n°s 28.43, 28.46 ou 28.52 doivent être classés dans cette position …

Legal note

… répondant aux spécifications du libellé de l'un des n°s 28.43, 28.46 ou 28.52, devra être classé dans cette position …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… (n° 28.42), les produits organiques compris dans les n°s 28.43 à 28.46 et 28.52 et les carbures (n° 28.49), seuls les … seulement :        a)   le technétium (n° atomique 43), le prométhium (n° atomique 61), le polonium …

Legal note

… (n° 28.42), les produits organiques compris dans les n°s 28.43 à 28.46 et 28.52 et les carbures (n° 28.49), seuls les … seulement :        a)   le technétium (n° atomique 43), le prométhium (n° atomique 61), le polonium …

Section XI

Explanatory notes

… 40;          k)   les  peaux  non  épilées (Chapitres 41 ou 43) et les articles en pelleteries naturelles ou factices des n°s 43.03 ou 43.04;          l)   les articles en matières textiles des …

Legal note

… 40;          k)   les  peaux  non  épilées (Chapitres 41 ou 43) et les articles en pelleteries naturelles ou factices des n°s 43.03 ou 43.04;          l)   les articles en matières textiles des …

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