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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61 > Position 6102
… similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n° 61.04. …
Explanatory notes
… similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n° 61.04. 6102.10 ‑ De laine ou …Section V > Chapitre 25 > Position 2508
… Autres argiles (à l'exclusion des argiles expansées du n° 68.06), andalousite, …
Explanatory notes
… 25.08 - Autres argiles (à l'exclusion des argiles expansées du n° 68.06), andalousite, …Section XI > Chapitre 61 > Position 6101
… similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du n° 61.03. …
Explanatory notes
… similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du n° 61.03. 6101.20 ‑ De coton …Section V > Chapitre 27 > Position 2705
… Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres hydrocarbures …
Explanatory notes
… de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres hydrocarbures …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304
… à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du n° 93.07. …
Explanatory notes
… à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du n° 93.07. Cette position groupe les …Section XI > Chapitre 56 > Position 5601
… et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes (boutons) …
Explanatory notes
… et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes (boutons) … Les tontisses sont des fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (de soie, de laine, de coton, de fibres …Section V > Chapitre 25 > Position 2511
… carbonate de baryum naturel (withérite), même calciné, à l'exclusion de l'oxyde de baryum du n° 28.16. …
Explanatory notes
… carbonate de baryum naturel (withérite), même calciné, à l'exclusion de l'oxyde de baryum du n° 28.16. 2511.10 ‑ …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605
… voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion des voitures du n° 86.04). …
Explanatory notes
… voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion des voitures du n° 86.04). Cette position …Section XX > Chapitre 96 > Position 9613
… Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du n° 36.03), même mécaniques ou …
Explanatory notes
… 96.13 ‑ Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du n° 36.03), même mécaniques ou …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701
… peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du n° 49.06 et des articles …