WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XI > Chapitre 63 > Position 6310
… Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage. …
Explanatory notes
… 63.10 ‑ Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage (+). 6310.10 ‑ Triés 6310.90 ‑ Autres La présente … hors d'usage en ficelles, cordes ou cordages. Il doit s'agir ici de produits textiles usés, souillés ou déchirés, ou …Section VI > Chapitre 37 > Position 3707
… Préparations chimiques pour usages photographiques, autres que les vernis, colles, … similaires; produits non mélangés, soit dosés en vue d'usages photographiques, soit conditionnés pour la vente au …
Explanatory notes
… 37.07 - Préparations chimiques pour usages photographiques, autres que les vernis, colles, … similaires; produits non mélangés, soit dosés en vue d'usages photographiques, soit conditionnés pour la vente au … Cette position couvre, sous les réserves indiquées aux paragraphes A) et B) ci-dessous, les produits du genre de …Section XVI
… DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE …
Explanatory notes
… DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE … ou appareils mécaniques ou électriques ou pour d’autres usages techniques en caoutchouc vulcanisé non durci … ou reconstituées des n°s 71.02 à 71.04, ainsi que les ouvrages entièrement en ces matières du n° 71.16, à …Legal note
… ou appareils mécaniques ou électriques ou pour d’autres usages techniques en caoutchouc vulcanisé non durci … ou reconstituées des n°s 71.02 à 71.04, ainsi que les ouvrages entièrement en ces matières du n° 71.16, à … matières plastiques (Chapitre 39); h) les tiges de forage (n° 73.04); ij) les toiles et courroies sans …Classification opinions
… Sect. XVII/1 et 9033.00/1. Adoption : 1963 … 2. Organes de brassage pour agitateurs, malaxeurs ou mélangeurs, constitués par un …Section II > Chapitre 12
… Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages …
Explanatory notes
… Chapitre 12 Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages Notes. 1.‑ Les noix et amandes de palmiste, les … de karité, notamment, sont considérées comme graines oléagineuses au sens du n° 12.07. En sont, par contre, …Legal note
… de karité, notamment, sont considérées comme graines oléagineuses au sens du n° 12.07. En sont, par contre, … prairies, les graines de fleurs ornementales, les graines potagères, les graines d'arbres forestiers ou fruitiers, les …Section VII
… MATIERES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC …
Explanatory notes
… Section VII MATIERES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN … constitutifs remplissent les conditions énoncées aux sous‑paragraphes a) à c) de la Note. Les produits présentés en …Legal note
… Chapitre 49 les matières plastiques, le caoutchouc et les ouvrages en ces matières revêtus d'impressions ou …Section XI > Chapitre 63 > Position 6305
Explanatory notes
… des marchandises (en vue de leur transport, de leur stockage, de leur vente, etc.). Parmi ces articles, aux … de 250 à 3.000 kg. Ils peuvent être munis de lanières de levage aux quatre coins supérieurs et des ouvertures peuvent être aménagées sur le dessus et au fond pour faciliter le …Section XV > Chapitre 83 > Position 8311
… Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles … enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de métal ou de carbures … métalliques; fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérées, pour la métallisation par projection. …
Explanatory notes
… 83.11 ‑ Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles … métalliques; fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérées, pour la métallisation par projection. 8311.10 - … les objets dégarnis par l'usure), à condition qu' il s'agisse d'articles enrobés ou fourrés. Dans le cas des …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513
Explanatory notes
… lampes‑dynamos , sont alimentées au moyen d'un dispositif magnéto‑électrique actionné à la main par l'intermédiaire … généralement à la ceinture. 6) Sous réserve qu'il s'agisse de lampes destinées à fonctionner au moyen de leur …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517
… Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones intelligents et autres … l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour …
Explanatory notes
… 85.17 - Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones intelligents et autres … destinés à prévenir l'usager qu'on le demande. Il peut s’agir des sonneries électroniques ou mécaniques. Certains … autres que les télécopieurs du n° 84.43 . Il s'agit essentiellement d’appareils qui, au départ, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419
… impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation ou …