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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3916
… dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non …
Explanatory notes
… dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non … de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), les joncs, les bâtons et profilés. Ces produits sont obtenus en … En ce qui concerne le classement des monofilaments, des joncs, des bâtons et des profilés en matières plastiques …Section V > Chapitre 25 > Position 2518
… ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. …
Explanatory notes
… ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire . … ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. Par …Section V > Chapitre 25 > Position 2506
… ou simplement débitées, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. …
Explanatory notes
… ou simplement débitées, par sciage ou autre-ment, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. … ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. Il est …Section IV > Chapitre 24
… Tabacs et succédanés de tabac fabriqués; produits, contenant …
Explanatory notes
… Chapitre 24 Tabacs et succédanés de tabac fabriqués; produits, contenant … et le séchage influent sur la saveur et l'arôme des tabacs. Ceux‑ci subissent encore, après emballage, une …Section I > Chapitre 5 > Position 0504
… Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux …
Explanatory notes
… 05.04 - Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux … séché ou fumé. Cette position groupe les boyaux, vessies et estomacs d'animaux ( autres que ceux de poissons, qui sont …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909
… chimiques ou autres usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en …
Explanatory notes
… chimiques ou autres usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en … industriel, tels que pompes, soupapes, cuves, bacs, cornues et autres récipients fixes à simple ou double … rurale, ayant le caractère de récipients, tels que bacs, auges, abreuvoirs et similaires. Sont exclus de la …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808
… Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille …
Explanatory notes
… 68.08 ‑ Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille … ou autres déchets de bois, la paille, les roseaux, les joncs, le crin végétal, etc., agglomérés avec des liants … Ces produits se présentent généralement sous forme de blocs, de panneaux, de planches, de hourdis, de carreaux, en …Section V > Chapitre 25 > Position 2515
… ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. …
Explanatory notes
… ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (+). … 2515.12 ‑ ‑ Simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire 2515.20 … ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. Sous …Section II > Chapitre 14 > Position 1401
… en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, …
Explanatory notes
… en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, … des produits précédents (rotins filés). 3) Les joncs et les roseaux , termes collectifs qui désignent de …Section V > Chapitre 25 > Position 2526
… dégrossie ou simplement débitée par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire; talc. …